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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
5fde30949e4e350d961da61d
3 juillet 2018
3 juillet 2018
signé par David PEYRON, Président de chambre et par Karine ABELKALON, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** La cour rappelle que la société
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643a42b6d83dbd04f5fb2aaa
14 avril 2023
14 avril 2023
Xsd [E] [S] né le 04 octobre 1987 à pakistan, de nationalité pakistanaise RETENU au centre de rétention : [1] 3 assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris et de Mme [B] [V] (Interprète
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66274ef8c1c6ed00087b3d95
22 avril 2024
22 avril 2024
[Y] [L] né le 20 Août 1998 à [Localité 1], de nationalité Algérienne Se disant né le 20 août 2000 RETENU au centre de rétention de [Localité 2] / [Localité 3], assisté de Me David Silva Machado,
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ad
3 avril 2012
3 avril 2012
David X... C/ Mme Gwladys Y... épouse X...
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b3ecdc6046d47957a8c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
26/00040 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTX Du 07 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, David
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
répertoire général : S 15/ 03567 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX RG no F12/ 01363 APPELANT Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9291a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
David Y...
Source officielleChambre civile 1-7
6969e0c8cdc6046d477d50b8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MINISTERE PUBLIC [X] [Z] Me Anna KOENEN ARS DU VAL D'OISE HOPITAL NOVO Ministère Public ORDONNANCE Le 15 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9341f1ed98b447f434c
23 avril 2025
23 avril 2025
GRILLAGE NAAS prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 4] Représentée par Me David JABOULAY de la SELARL DAVID JABOULAY, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
20 avril 2016
David Z... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...
Source officielle1ère Chambre
633d201a62f5393e2eb44af4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
1968 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bertrand LEROUX, Plaidant
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ed6
26 avril 2023
26 avril 2023
APPELANTE : Me [O] [W] (SAS DAVID-[O] ET ASSOCIES) - Mandataire liquidateur de S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d9da7dcdc6046d47d91b57
10 avril 2026
10 avril 2026
[W] [H] [K] né le 18 décembre 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention du [Adresse 1] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris, présent
Source officielle1ère chambre civile B
650d309c71dfcd8318200f6e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[M] [L] né le 11 Août 1978 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me David LETIEVANT, avocat au barreau de LYON, toque : 1880 ayant pour avocat plaidant Me Josselin CHAPUIS de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63b91ad7b63d827c909cacde
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[K] [T] en réalité [P] [Z], né le 15 septembre 1996 à [Localité 2] né le 15 février 2002 à Alger, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me David Silva
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf72ef34129bfe1fee662
10 août 2024
10 août 2024
[Z] [I] [P] né le 06 septembre 1975 à [Localité 1], de nationalité colombienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris et de Mme [S] [H]
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67061e58fde28ee420711329
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[J] [V] né le 11 mars 1990 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris - Mme [P] [G] (interprète en
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6538b4167ffc2c8318ee0135
24 octobre 2023
24 octobre 2023
greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Mme [T] [D] née le 19 décembre 1989 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENUE au centre de rétention : [1] assistée de Me David
Source officielle2e Chambre
5fdd5ab8ea711e038c958f5b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Monsieur David Charles Y..., intervenant volontaire demeurant [...]. [...] représenté par Me Roselyne J...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d411
16 mars 2010
16 mars 2010
.-... 84270 VEDENE représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur David Y...
Source officiellePage 6 sur 70