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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647d3
9 juillet 2024
[P] a accusé réception, la facture datant de 2011 ; Les désordres en cause sont minimes et ne nécessite que quelques petits travaux (une prise à nu, des fils électriques dénudés, un interrupteur déboîté
Chambre Sociale
69e1c654cdc6046d4788c895
16 avril 2026
[U] correspondant à des photos dénudés de Mme [I] et à des propositions sexuelles non ambiguës de sa part, que si M.
5ème chambre sociale PH
68e5f1a9c9f36f05b4431827
7 octobre 2025
Vous nous avez expliqué que celui-ci a ensuite voulu partir alors qu'il était dénudé et souillé et qu'à ce moment vous l'avez retenu par l'épaule droite.
Chambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea663
1 juillet 2024
Vous avez alors continué à converser avec elle tout en restant dénudé. La responsable de cette salariée est alors sortie de la douche.
Chambre civile 1-1
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15 juillet 2025
Il suffit d'ajouter que [P] [G] ne s'est pas présentée sur les marches du palais du festival dans une tenue délibérément dénudée, transparente, ne cachant rien de son anatomie intime, mais en robe parfaitement
Chambre 1-7
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16 octobre 2025
[T] a demandé des travaux en urgence à son propriétaire, de plomberie et d'électricité, des fils électriques étant dénudés ; Par ailleurs ils reconnaissant dans leurs dernières écritures que le bailleur
1ère CHAMBRE CIVILE
6a192cf2cdc6046d4754a9cb
28 mai 2026
soit pas fonctionnelle, ni de ce que les travaux exigés par le SIPHEM suite à sa visite du 11 janvier 2024 n'aient pas été résolus, en particulier la question du garde au corps et des fils électriques dénudés
Cour d'Appel
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8 juin 2000
Y... a fait constater que diverses photographies la représentant totalement ou partiellement dénudée, pour lesquelles elle avait accepté de poser dans le cadre de son activité de mannequin qu'elle avait
6253c8a1bd3db21cbdd85d20
27 novembre 2001
Compagnie Méridionale de Consignation France conclut à la confirmation de la décision défùrée, au rejet des demandes de Monsieur X...
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
A... explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qu'il l'a conduite dans sa chambre, l'a obligé à se dénuder, lui a imposé de prendre des positions suggestives voire pornographiques
6253cdb8bd3db21cbdd9442a
5 février 2019
Il sera précisé sur ce dernier point que l'électricité lui est apparue ancienne avec des fils dénudés sortant des boîtes, des dominos apparents, de vieux plombs et des éléments de porcelaine.
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795ba
5 juillet 2022
téléphone, vue par un enfant dont la mère s'est plainte du caractère sexuel, - il conteste la lettre des époux [U] produite aux débats selon laquelle il aurait montré des photographies de femmes nues ou dénudées
Première Présidence
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2 novembre 2022
Le patient a été retrouvé dénudé sur la voie publique.
Pôle 1 - Chambre 2
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3 novembre 2022
sans finitions, de deux espaces recouverts avec des tôles ("amiantées aux dires de la requérante"), d'un sol affaissé au niveau des plinthes par endroit, d'une poutre en bois avec auréoles, de fils dénudés
Chambre 1-9
6348ff1863d497adffda3e1a
13 octobre 2022
dangerosité du système et il ne peut se prévaloir de la facture du 19 janvier 2022 de l'entreprise KS ELEC produite avec ses dernières conclusions, laquelle n'a porté en effet que sur les fils qui étaient dénudés
Pôle 4 - Chambre 3
662b43dbfe25450008314a10
25 avril 2024
de Mme [C], qu'elle a signé ainsi que d'autres locataires de l'immeuble, par lequel étaient dénoncés divers problèmes de fonctionnement (ascenseurs, portes d'entrée), de sécurité (fils électriques dénudés
CHAMBRE 8 SECTION 2
651fa545c601f083189916ad
5 octobre 2023
Alexandre Derruder, président de la société Etablissement Public Direction Régionale des Finances Publiques Services Produits Divers [Adresse 9] - [Localité 8] Société Groupama Nord Est [Adresse
Pôle 6 - Chambre 11
69d5e6e2cdc6046d477b74b6
7 avril 2026
voulait bien l'entendre, y compris auprès de [sa] hiérarchie, et ce sans problème, qu'il savait ce qu'il savait ce que [elle faisait] quand [elle était] à l'école en exhibant cette jeune femme asiatique dénudée
Chambre Civile
662209779ce1420008389967
18 avril 2024
[B] et Mme [C] en laissant les fils électriques dénudés et les tuyaux d'évacuation ; - la réfection de joints d'étanchéité sur le plan de travail et l'évier de la cuisine ; - le réglage de la fermeture
2ème chambre section C
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11 janvier 2024
fonctionne pas; - chambre 2: poignée porte cassée, saleté sol, murs présentant de nombreuses salissures avec écritures murales, et trous de chevilles non rebouchés, plafond sale, gaine électrique dénudés
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