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191 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

668e256bfcf93851fdd647d3

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[P] a accusé réception, la facture datant de 2011 ; Les désordres en cause sont minimes et ne nécessite que quelques petits travaux (une prise à nu, des fils électriques dénudés, un interrupteur déboîté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[U] correspondant à des photos dénudés de Mme [I] et à des propositions sexuelles non ambiguës de sa part, que si M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b4431827

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vous nous avez expliqué que celui-ci a ensuite voulu partir alors qu'il était dénudé et souillé et qu'à ce moment vous l'avez retenu par l'épaule droite.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6683981a8da90185712ea663

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Vous avez alors continué à converser avec elle tout en restant dénudé. La responsable de cette salariée est alors sortie de la douche.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

687732e77032dd17d194ba35

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il suffit d'ajouter que [P] [G] ne s'est pas présentée sur les marches du palais du festival dans une tenue délibérément dénudée, transparente, ne cachant rien de son anatomie intime, mais en robe parfaitement

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d90b9abd0e067a2193b3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[T] a demandé des travaux en urgence à son propriétaire, de plomberie et d'électricité, des fils électriques étant dénudés ; Par ailleurs ils reconnaissant dans leurs dernières écritures que le bailleur

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192cf2cdc6046d4754a9cb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

soit pas fonctionnelle, ni de ce que les travaux exigés par le SIPHEM suite à sa visite du 11 janvier 2024 n'aient pas été résolus, en particulier la question du garde au corps et des fils électriques dénudés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e76

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

Y... a fait constater que diverses photographies la représentant totalement ou partiellement dénudée, pour lesquelles elle avait accepté de poser dans le cadre de son activité de mannequin qu'elle avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d20

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Compagnie Méridionale de Consignation France conclut à la confirmation de la décision défùrée, au rejet des demandes de Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b6b

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

A... explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qu'il l'a conduite dans sa chambre, l'a obligé à se dénuder, lui a imposé de prendre des positions suggestives voire pornographiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9442a

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Il sera précisé sur ce dernier point que l'électricité lui est apparue ancienne avec des fils dénudés sortant des boîtes, des dominos apparents, de vieux plombs et des éléments de porcelaine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795ba

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

téléphone, vue par un enfant dont la mère s'est plainte du caractère sexuel, - il conteste la lettre des époux [U] produite aux débats selon laquelle il aurait montré des photographies de femmes nues ou dénudées

Source officielle
CA

Première Présidence

6363681f37e31b7f7444490b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le patient a été retrouvé dénudé sur la voie publique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

sans finitions, de deux espaces recouverts avec des tôles ("amiantées aux dires de la requérante"), d'un sol affaissé au niveau des plinthes par endroit, d'une poutre en bois avec auréoles, de fils dénudés

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff1863d497adffda3e1a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

dangerosité du système et il ne peut se prévaloir de la facture du 19 janvier 2022 de l'entreprise KS ELEC produite avec ses dernières conclusions, laquelle n'a porté en effet que sur les fils qui étaient dénudés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

662b43dbfe25450008314a10

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de Mme [C], qu'elle a signé ainsi que d'autres locataires de l'immeuble, par lequel étaient dénoncés divers problèmes de fonctionnement (ascenseurs, portes d'entrée), de sécurité (fils électriques dénudés

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

651fa545c601f083189916ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Alexandre Derruder, président de la société Etablissement Public Direction Régionale des Finances Publiques Services Produits Divers [Adresse 9] - [Localité 8] Société Groupama Nord Est [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6e2cdc6046d477b74b6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

voulait bien l'entendre, y compris auprès de [sa] hiérarchie, et ce sans problème, qu'il savait ce qu'il savait ce que [elle faisait] quand [elle était] à l'école en exhibant cette jeune femme asiatique dénudée

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389967

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[B] et Mme [C] en laissant les fils électriques dénudés et les tuyaux d'évacuation ; - la réfection de joints d'étanchéité sur le plan de travail et l'évier de la cuisine ; - le réglage de la fermeture

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65a0f0165bbe450008b2d015

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

fonctionne pas; - chambre 2: poignée porte cassée, saleté sol, murs présentant de nombreuses salissures avec écritures murales, et trous de chevilles non rebouchés, plafond sale, gaine électrique dénudés

Source officielle

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