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112 résultats pour « Desroussseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01479_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

B a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) du Nord-Pas-de-Calais, qui a confié une mission d'expertise aux docteurs Derousseaux et Solet.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca17cb8dca058e3e7aae

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

59300 Valenciennes représenté par Me Hervé Delplanque, avocat au barreau de Valenciennes La SARL DVM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social rue Martha Desrumeaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b3a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de PARIS, toque : P0378 INTIMEE Société DIMORA SARL immatriculée au RCS de nanterre sous le numéro 481 411 114 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69cf66bbcdc6046d47f45b9f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

IARD [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Paul MERLE, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS et par Me'Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3325e2fbe7c9004385b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8354781dc057dee7b16

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

PARIS, toque : P0139 Compagnie d'assurances ALLIANZ SA immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8374781dc057dee7b24

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

INTERVENANTES Société ALLIANZ IARD (nouvelle dénomination de AGF) SA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 532 110 291 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa60be64d7e510245096

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

le numéro 875 550 667, agissant en la personne de son représentant légal, son président, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82ff1

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

7] CS30051 [Adresse 8] prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration, Monsieur [L] [Z], domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033f28fcc9beba3388af2e5

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Sociétés de sous le numéro 336 320 072 00042 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Grégoire DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6036cbbfbc6c196a3516f7de

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

VAL-DE-MARNE, toque : PC 233 Monsieur [Y], [K] [R], non comparant en personne né le [Date naissance 3] 1937 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.S. SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALESc/S.A

678f3a2b02aacdb03783fdc1

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

], demeurant [Adresse 2] Madame [X] [C], demeurant [Adresse 8] Représentées par Maître Sylvain LEROY de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Salomé DESRUMEAUX

Source officielle

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