CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

né le 02 Septembre 1959 à INGWILLER (BAS-RHIN) de nationalité Française Les Cros Bâtiment A Logement 21 05100 BRIANCON représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me DETROYAT

Source officielle

1re chambre 1re section

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Appel

4 juillet 2023

des fonctions cognitives, il est simplement noté ' Détérioration intellectuelle possible ', ' Patiente très déprimée ' et un syndrome anxio dépressif majeur avec ' mise en place d'un traitement par Deroxat

Source officielle

3e chambre sociale

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Appel

6 septembre 2023

Il prend un antidépresseur « DEROXAT » 1 cp par jour tous les jours depuis 2010.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

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Appel

28 octobre 2016

du code de procédure civile étant exclus de la garantie - juger qu'en tout état de cause la garantie de l'AGS ne pourra excéder, toutes créances confondues, avancées pour le compte du salarié, un détroit

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_23PA02054_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

centre médico-psychologique associé à la prise d'un traitement médicamenteux composé notamment d'un anxiolytique, le Xanax (alprazolam), et de deux antidépresseurs, le Laroxyl (amitriptyline) et le Deroxat

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_23TL02343_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_24PA00838_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01796_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

tout état de cause, il n'apparait pas que la liste des médicaments essentiels accessibles au Nigéria, établie par les autorités nigérianes -au demeurant en 2020-, ne comprendraient pas le Keppra, le Deroxat

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2ème chambre A

62a03c3858d7b0a9d40ddc86

Appel

4 mai 2022

VALENCAY (Indre) 22 boulevard Riondel 38160 SAINT MARCELLIN Représenté par Me Julien MARGOTTON de la SELARL PRIOU - MARGOTTON, avocat au barreau de LYON ( toque 1287) Assisté de Me Jean Michel DETROYAT

Source officielle

2ème Chambre

5fdb7dd67436525c43e47804

Appel

5 mars 2019

F..., lesquels seront distraits au profit de la SCP BALESTAS - DETROYAT selon les dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6f

Appel

20 octobre 2008

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 46 Avenue Félix Viallet 38031 GRENOBLE CEDEX 1 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de la SCP BALESTAT-DETROYAT

Source officielle

Chambre 2 A

63b91abbb63d827c909cac34

Appel

6 janvier 2023

Elles relèvent que, selon les experts, la décision de pratiquer une extraction instrumentale était licite, et que la césarienne n'était plus possible car la tête de l'enfant avait atteint le détroit moyen

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Chambre Commerciale

69fc1f05cdc6046d47e0b102

Appel

6 mai 2026

[F] [O] recevable en la forme ; Au fond, Infirme la décision la décision déférée en toutes ses dispositions ; Statuant à nouveau et y ajoutant, Déboute la SAS Courtois Machines Outils, la SARL Détroit

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7cc

Appel

25 septembre 2007

Barbulesco notamment, qu'à cette occasion, le Vicaire en titre était le père Petre K..., désigné à cette fonction par le père J..., archevêque de Détroit et de l'Eglise Orthodoxe roumaine des Etats- Unis

Source officielle

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01921_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la communauté d’agglomération Grand Calais Terres et Mers, au ministre de l’action et des comptes publics, à la Société Anonyme d’Exploitation des Ports du Détroit

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

1 février 2012

des traumatisés crâniens avec anxiété et que celui ci a relevé dans le corps de son rapport le stress que la victime dit éprouver et la prise d'un traitement médicamenteux associant du Zaldiar et du Deroxat

Source officielle

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c0e

Appel

14 octobre 2005

Il aurait été " ajouté " en juillet 1997 du DEROXAT et du LAROXYL, deux anti-dépresseurs (rapport FEUGERE page 4).

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd8f

Appel

18 septembre 2012

Le Dr I..., anesthésiste, a également noté l'existence " d'un ulcère gastrique traité par AINS, d'une diathèse traitée par deroxat ½ comprimé et d'un tabagisme + + + stoppé récemment ".

Source officielle

CAA

6ème chambre

DCA_21NT00717_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

Kersaint", " Chevalier Paul " " L'Agenais ", " Dupetit-Thouars ", " Jeanne d'Arc ", " Foch ", " Enseigne de-Vaisseau-Henry ", " Du Chayla ", " Commandant-Bory ", " Victor-Schoelcher ", " Protet ", " Detroyat

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Chambre 4-8b

65b9f1fa8452800008b2b416

Appel

25 janvier 2024

outre, contrairement à ce qui est prétendu par la caisse, le traitement de Mme [W] a été modifié de façon significative après la date du 5 juin 2017 retenue par la caisse, puisque s'il contenait du déroxat

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