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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
659f93fe3328fa00087a2435
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Nérac MacDrive, Gari, Boe Drive, Fumel Drive, [Localité 5] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité de l'instance
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94063328fa00087a2439
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 7] MacDrive, Les Arches de [Localité 9], [Localité 5] Drive, [Localité 6] Drive, [Localité 10] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94163328fa00087a2441
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 7] MacDrive, Les Arches de [Localité 9], [Localité 5] Drive, [Localité 6] Drive, [Localité 10] Drive, Tommy et Gari, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
29 avril 2008
Par acte du 21 mai 2007, Monsieur Driss X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01761_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Elle soutient que : - un drive n’est pas exclu du bénéfice de la dérogation à l’interdiction d’artificialisation des sols prévue au V de l’article L. 752-6 du code de commerce ; - le projet remplit
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e9
14 mars 2013
14 mars 2013
L DRIVE CARS, société d'affichages publicitaires ; par jugement de cette même juridiction du 12 mai 2010, un plan de cession a été adopté au profit de la société SCANDERE PUBLICITE portant sur l'activité
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00908_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
La société Pro Drive, qui a pour activité l’enseignement à la conduite automobile et dont M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcdbbd03a05db965107
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CAUFFRIDIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Bruno DRYE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS S.A.S.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94023328fa00087a2437
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 8] MacDrive, [Localité 5], [Localité 3] Drive, [Localité 4] Drive, [Localité 10] Drive, Gari et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03768_20240216
16 février 2024
16 février 2024
du " drive " de l'autre côté de son établissement, travaux qui ont été achevés le 31 mars 2021.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01924_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'accord collectif majoritaire validé par la décision du 7 janvier 2022 du DRIEETS de la région d'Île-de-France ne s'applique qu'aux salariés dont le poste est supprimé
Source officielle18e Chambre
603223a5538ff15ad899a41d
6 avril 2018
6 avril 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2018 N° 2018/ 196 CB Rôle N° N° RG 16/17824 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7KWH [P] [N] C/ SASU PUGET DRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c555
1 octobre 2007
1 octobre 2007
c / 1 Driss D... 2 Pascal E... & 16 salariés Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 1er OCTOBRE 2007 À l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de
Source officielle6e chambre
627df99e0d41e0057d43e84d
12 mai 2022
12 mai 2022
[Localité 8] Représenté par : Me Isabelle TARAUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Le Comité Social et Economique d'Etablissement de la Direction Régionale d'exploitation (DRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c8
31 mai 2012
31 mai 2012
Driss X...
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02621_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
décision du 5 juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive
Source officielle13e chambre
633d202a62f5393e2eb44b52
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[G] [L] a cédé à la SARL Financière Uguet la totalité des parts qu'il détenait dans la SARL CFH Drive. Une convention de garantie a été signée entre les parties le même jour.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fa3328fa00087a2433
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Gari, Les Arches de Tonneins, Boe Drive, [Localité 4] Drive, [Localité 7] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163d00474df0e9c0194f8ed
2 avril 2010
2 avril 2010
[Adresse 9] [Localité 16] représentée par Maître Lionel MELUN, avoué près la Cour assistée de Maître Laure VALLET, plaidant pour la SELARL GVB, toque P 275, avocats au barreau de PARIS SAS DRIEUX
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03371_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
2021 du CSER, l'annulation de la décision du 10 janvier 2022 par laquelle le DRIEETS a rejeté la demande d'injonction du 15 décembre 2021 du CSEC et la décision du 10 janvier 2022 par laquelle le DRIEETS
Source officiellePage 6 sur 61
DRIE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/07/2026
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DRIENCOURT, Justine Francine Monique
24/07/2026
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DRIE
19/07/2026
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DRIES, Samir
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JOHN DRIEGE FRANCE
12/07/2026
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