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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa2
5 février 2008
5 février 2008
A l'audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1c0
5 février 2008
5 février 2008
A l' audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 4-8
63465902c024d1adffef7447
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DU 11 OCTOBRE 2022 N°2022/704 Rôle N° RG 20/07814 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGFM6 Association [3] C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : 11/10/2022 à : - Me Xavier DULIN
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c63
31 janvier 2006
31 janvier 2006
EN VELAY Instruction clôturée le 25 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 01 Décembre 2005 RG : 2005/4049 La Deuxième Chambre - Section A - de la Cour d'Appel de LYON, composée de Maryvonne DULIN
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88486
7 mars 2006
7 mars 2006
TOQUE 676) Instruction clôturée le 06 Janvier 2006 Audience de plaidoiries du 19 Janvier 2006 N RG. 2005/3080 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée de * Maryvonne DULIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ac
24 mars 2016
24 mars 2016
général : 14/24621 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 novembre 2014 - Juge de l'exécution de Paris - RG no 14/82942 APPELANTE Sarl Aege Concept RCS de Paris : no515 231 355 17 rue Dupin
Source officielle2ème CH - Section 1
6630898103169600084135ac
29 avril 2024
29 avril 2024
immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 788 540 250, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Lieu dit Bas [Localité 3] Représentée par Me Frédéric DUTIN
Source officielle2ème CH - Section 1
6630898103169600084135ae
29 avril 2024
29 avril 2024
immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 788 564 953, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric DUTIN
Source officielle1ère Chambre
6618cf167935f50008be444f
11 avril 2024
11 avril 2024
Représentée et assistée de Maître MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU APPELANTE ET : Monsieur [Y] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté et assisté de Maître DUPIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00044_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, représenté par Me Dutin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 décembre 2024 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 septembre 2024 de la préfète des Landes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01606_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C... et Mme B..., représentés par Me Dutin, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 21 mai 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 4 septembre 2024 de
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162853ac10e2193c5780989
26 septembre 2012
26 septembre 2012
GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame GIBOT-PINSARD ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame DULIN
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163514ba2ead9ed860b6ee0
27 avril 2011
27 avril 2011
avocat au barreau de PARIS, toque : C 1434 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 Mars 2011, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN
Source officielle1ère Chambre
6788a0a1a1dbfbd5d79cd624
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [V] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté de Maître Betty DUPIN, avocat au barreau de DAX APPELANT ET : S.A.R.L
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69676c30cdc6046d473e6cd9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
-V-B7J-CLXTC Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Mai 2025 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2024F00471 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73c6ccdc6046d479b802c
8 avril 2026
8 avril 2026
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Juin 2025 - Président du tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025011345 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecc9cdc6046d4738cfa7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de Langle, avocat au barreau de Paris, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 décembre 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Caroline Bianconi-Dulin
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680c68a8230da8dfaf90c056
25 avril 2025
25 avril 2025
N° RG 25/02266 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGYS Décision déférée : ordonnance rendue le 23 avril 2025, à 11h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Bianconi-Dulin
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616318c1e0639f4f1a04a508
12 janvier 2012
12 janvier 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel DUPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87770
22 février 2005
22 février 2005
de LYON) Instruction clôturée le 26 Novembre 2004 Audience de plaidoiries du 16 Décembre 2004 N RG. 2003/2218 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée de * Maryvonne DULIN
Source officiellePage 6 sur 36
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