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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel PLATON de la SELARL PLATON, avocat au barreau de TOULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGEL HAZANE DUVAL ès qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef16a0cdc6046d47af7e97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Intimées : Compagnie d'assurance SMABTP prise en sa qualité d'assureur de la société DUVAL
Source officielleChambre Sociale
68e9e47e154299c7318fb2d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00358 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 06 Janvier 2025 APPELANTE : Société [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stephen DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e193
8 juin 2011
8 juin 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a605
24 janvier 2008
24 janvier 2008
La société AUBERT ET DUVAL SYNDICAT CGT ARRÊT du : 24 JANVIER 2008 MINUTE No :-No RG : 07 / 01530 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NEVERS en date du 01 Avril 2003-Section
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6182
5 avril 2025
5 avril 2025
Janvier 2002 à [Localité 3] de nationalité Bangladaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778653f7b81e1a5eb089
22 avril 2025
22 avril 2025
ARRET N° S.A.S. [5] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS [5] - [8] - Me Stephen DUVAL - tribunal
Source officielleChambre civile 1-7
68f31ef747bd0e19a239d433
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPEV Du 17 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Florence LEBRETON et Olivier A... mandataire judiciaire, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MANUFACTURE DE PLUMES & DUVETS DU CENTRE dite MPDC, agissant poursuites et diligences en
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c135a52a8057d9917f5
16 mai 2022
16 mai 2022
ABEILLES SANTE Copie exécutoire délivrée le : 16 Mai 2022 à : Me Cédrick DUVAL de la SELARL CABINET DUVAL AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cécile BLÜM de la SELAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632f5014ec5f96a7da092d
6 septembre 2011
6 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 06 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e048
13 mai 2022
13 mai 2022
SELEURL FRANKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, tosue : A0693 Monsieur [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 12] Monsieur [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 11] Tous deux représentés par Me Alexandre DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce6
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 09 février 2011.
Source officielle12e chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7eda
2 février 2016
2 février 2016
N° 14/01623 AFFAIRE : SA CM-CIC FACTOR anciennement dénommée FACTOCIC C/ SCP [Q] [V] es qualité de liquidateur judiciaire de la société MANUFACTURES DE PLUMES ET DE DUVET DU CENTRE -MPDC
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-E6VE S.A.R.L. ETABLISSEMENTS BOURGOINc/S.A
62c52995a2c4236379079b14
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CLOS FONTAINE VIDANGE ET RAMONAGE EMJ Formule exécutoire le : à : la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI Me Marie gabrielle DUVAL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
numéro 430 227 439, et dont le siège social est sis [Adresse 5] à PARIS (75020), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Me Alexandre DUVAL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ANGEL [S] DUVAL FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 JUILLET 2024 N° RG 23/03140 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2KU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1ca
29 avril 2025
29 avril 2025
ANGEL [B] DUVAL, en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ESTEL, nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX du 7 octobre 2024, Immatriculée au registre du commerce et
Source officielle1ère Chambre
659e49e355379800088473e1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[G] [D] SOCIÉTÉ [C] [D]-DUVAL ET [G] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officiellePage 6 sur 94
DUVAT DAMIEN, COURSES EXPRESS D.P
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 31/12/2025 enregistré au Saintes le 08/01/2026 sous le numéro 2026 00000429 1704PO4 2026 A 00035 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Les Chenaies Vandré 17700 La Devise
24/04/2026
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DUVAT DAMIEN
30/11/2025
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DUVAT, Patrick Georges, (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
07/10/2025
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X DUVAT ET FILS
11/02/2025
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FENEAU-DUVAT, Romain, Bruno
15/11/2024
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