Il fait apparaître un bassin de stockage et de recyclage des eaux pluviales ainsi qu’un bassin d’infiltration, dont les requérants n’établissent pas l’inutilité en se bornant à soutenir que le dénivelé

A D, représenté par Me Enard Bazire, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner Orléans métropole à lui verser la somme de 15 160 euros en réparation de ses différents

par le Préfet de la région Midi-Pyrénées à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la notification des volumes prélevables pour les bassins

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2022, Mme B, représentée par Me Enard Bazire, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Paris du

D AA, représentés par Me Isabelle Enard-Bazire, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la délibération D-240/12-19 du 10 décembre 2019 du conseil communautaire de la communauté

La société Basile a interjeté appel de ce jugement le 29 novembre 2013.

[U] a informé la société Basic Fit II du risque de fermeture.

En application de l’article L. 212-1 du même code, chaque bassin ou groupement de bassins hydrographiques est doté d’un ou de plusieurs schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux qui fixe

En application de l’article L. 212-1 du même code, chaque bassin ou groupement de bassins hydrographiques est doté d’un ou de plusieurs schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux qui fixe

dans les huitres du bassin d’Arcachon.

bassin d'un volume supérieur.

CHEF BASIL C/ S.A.S.

CHEF BASIL C/ S.A.S.

Les Toitures du Bassin à payer à M.

de ce ou ces bassins d'emploi. () ". 4.

RG N : 14/ 00344 AFFAIRE : SA BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL C/ SCI BASILE, Société BNP PARIBAS PLP-iB saisie immobilière Grosse délivrée à Maître GARRELON, avocat COUR D'APPEL

Bassin Potassique aux entiers dépens.

[K] [U] et Mme [O] [H] du surplus de leurs demandes indemnitaires formées à l'encontre de la S.A.R.L Les Toitures du Bassin, Débouté M.