Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03797_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03814_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
moyen droit et sur le scanner réalisé le même jour, une calcification du sinus maxillaire droit (SMD) qui lui a fait évoquer une aspergillose, une déviation de la cloison nasale vers la droite avec éperon
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60364549ae8bffa6ee82687c
20 novembre 2015
20 novembre 2015
GOLD, SANDBLASTING, PLASMA, ETCHING, GULLWING, STRAP, SURFACE MOUNTING, STACKING, LEADFRAME, FLEX, SCREENING, MOLDING, ROUTING, TRAYS, ESSAIS RADIATIONS 3D, SDRAM, DDR, DDR2, NAND FLASH, NOR FLASH, EEPROM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
La société (dont la SARL Holding OP Defrance est l'associée unique) est ainsi devenue propriétaire de diverses parcelles ainsi que de la ferme de la Buterne, située à [Localité 13], de celle de l'Eperonnerie
Source officielle4eme Chambre Section 1
602743869178db17a16a1201
12 février 2021
12 février 2021
représenté par l'ASSOCIATION CABINET D'AVOCATS DECKER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SAS CLINIQUE DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Aurélie EPRON
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03690_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03813_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5085857dd64cbdaa5e8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MMme [D] exposent détenir des comptes dans les livres de la banque BNP Paribas, agence de [Localité 15], et que, croyant réaliser des investissements rémunérateurs auprès de la société Immobilière d'Epône
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb6
19 avril 2023
19 avril 2023
SANTE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bénédicte SAUVEBOIS PICON de la SELARL CABINET D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Aurélie EPRON
Source officielle16e chambre
600ff6c937aa8d6d98f3d6a3
14 janvier 2021
14 janvier 2021
L'article 3 de ce protocole stipulait en outre que, s'agissant de la SCI AJAG Immo, qui avait mis en vente son bien immobilier d'Epone, le prix de vente servirait à rembourser les prêts immobiliers accordés
Source officielle1ère Chambre
69708b4acdc6046d47149cab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- Désormais, à la suite des récentes interventions, notamment du 7 novembre 2025, la carte EPROM a été remplacée.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87187
24 juin 2004
24 juin 2004
Considérant que la société VERIMEDIA ne rapporte aucunement la preuve de retards à la livraison des informations commandées pour ses clients BACARDI-MARTINI, CARREFOUR, BRASSERIE FISCHER, SAINT RAPHAEL, EPSON
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca5
12 novembre 2013
12 novembre 2013
2013 APPELANT : Monsieur David X... ... 62930 WIMEREUX représenté par Maître Yves BOURGAIN, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMEE : Société LE MAINE LIBRE 28 place de l'Eperon
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02266_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
En deuxième lieu, le Vieux village de Saint-Benoît-du-Sault, village médiéval installé sur un éperon dominant la vallée du Portefeuille, dont l'inscription date du 1er mars 1951, est un site d'une qualité
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c35c25a97f0381f4a68
30 janvier 2015
30 janvier 2015
semblable présence, aux lieu et place de la tête, d'un bouchon cylindrique de même aspect, peu important qu'occasionnellement, soit adjoint au bouchon du flacon incriminé un élément décoratif évoquant un éperon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e40c25a97f0381f53f4
8 avril 2014
8 avril 2014
de Ferrand la clé du coffre-fort (compartiment numéro 49 coffre numéro 2) à l'agence d'[Localité 1] du crédit agricole de Charente Périgord, le photocopieur Canon, l'ordinateur iMac et l'imprimante Epson
Source officielle3e Chambre B
615e0e5ac25a97f0381f555e
29 septembre 2014
29 septembre 2014
GRDF prise en la eprsonne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis [Adresse 1] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9424e
22 octobre 2018
22 octobre 2018
A..., [...], [...] , relatif à divers équipements informatiques ; tels que ACER TACTILE, tiroir caisse, imprimante ticket EPSON, etc. 9) Document pour prêt, modifié le 12/ 06/ 2013 (document Word) A l'intérieur
Source officiellePage 6 sur 8