EXPRO, JCP DE NIMES 24 février 2022 RG:21/05442 [Y] [Y] C/ [Y] [Y] Grosse délivrée le 06/07/2023 à Me Agnès TOUREL à Me Florence DE PRATO COUR

- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Florence GREGORI, greffier présent lors de la mise à disposition. *** FAITS et PROCEDURE Arguant de quatre prêts suivis de reconnaissances de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

28 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01826 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA5Z (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 17h01 Nous, Florence

- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** La société Or Tel a une activité d'opérateur téléphonique.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier

[H] AVOCAT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

Rôle N° RG 21/09716 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW4D [N] [E] C/ [Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-victor BONAN Me Florent

[Adresse 16] [Localité 2] Représenté par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1757107 assisté de Me Florence

Madame Florence Lecoq avocate générale entendue en ses observations à l'audience du 05.05.2026.

rendu le 05 Février 2008 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG n° 07-00557MN APPELANTE CPAM 95 - VAL D'OISE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Florence

général : 07 / 00725 ET 07 / 00757 NOUS, Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence

INTIMÉE Madame Emmanuelle X... ... 75003 PARIS représentée par Me Claude BURGEAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1 substitué par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : M 1943

tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/00029 APPELANT : Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 6] (52) domicilié : [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florent

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante

Le 25 août 2021, Me Guidicelli s'est constitué aux lieu et place de Me Florence Vallansan pour l'appelant.

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère qui en ont délibéré.

son rapport, composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, conseillère, Mme Béatrice BAUDIMENT, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Florence