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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd84fff
11 février 2000
11 février 2000
FRADIN IMMOBILIER COMMERCIAL s'oppose à ces demandes.
Source officielleChambre 3 A
6538b3837ffc2c8318edff51
23 octobre 2023
23 octobre 2023
et le vieillissement des flexibles de frein dont la réparation se porte à 1 669,24 euros.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Barreau de PARIS INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [N] né le 17 Novembre 1967 à [Localité 6] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Clotilde HARDY de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU
Source officielle2ème Chambre
6979be97cdc6046d47f35573
27 janvier 2026
27 janvier 2026
du frein de service : déséquilibre : AV - avertisseur sonore : ne fonctionne pas correctement.
Source officielle1ère Chambre civile
627f48c2551627057d32dece
12 mai 2022
12 mai 2022
plaquettes de freins, à la purge du système de freinage et au remplacement du liquide de frein, il s'agit d'opérations d'entretien destinées à améliorer l'efficacité du système de freinage sans qu'il
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcc2358290d02dc0befdce
31 octobre 2018
31 octobre 2018
[R] [X] avec la société ALLIEDSIGNAL SYSTEME DE FREINAGE, comprenant versement par celle ci d'une somme de 19.192 €. Il y était stipulé que : ' M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94268
22 octobre 2018
22 octobre 2018
et endommagé l'huile, les roulements ainsi que les pièces de freinage (flasques de frein, les disques, les joints) qui venaient tout juste d'être remplacés par vos soins.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68ef2c24796eb4b748562969
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ce frein dégageait une épaisse fumée avec des particules d'amiante provenant de plaquettes de ces freins à base d'amiante. On avait la tête à proximité immédiate au-dessus de ce frein. J'ai vu M.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88610
22 juin 2006
22 juin 2006
désordres, que le rapport d'expertise judiciaire, qui n'encourt aucune nullité contrairement à ce que soutient la SA ETABLISSEMENTS GOULET THORE, constate que le tracteur démarre normalement et dispose de freins
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda0c40aa805a7864bf8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, où il pouvait manipuler plus de 1500 freins par poste, freins dont la société [6] ne conteste pas qu'ils contenaient de l'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee7
6 février 2018
6 février 2018
Le VL freine et s'arrête afin de laisser passer le piéton et le scooter nous informe ne pas avoir vu le piéton et est surprise par le freinage du VL et perd le contrôle du cyclo et touche très légèrement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90b39cffb4f1367442f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La force des fléchisseurs plantaires est suffisante pour obtenir un freinage mécaniquement efficace.
Source officielle8ème chambre
6363683137e31b7f74444973
2 novembre 2022
2 novembre 2022
installés par le vendeur ne sont pas des freins haute performance d'origine General Motors mais des freins renforcés d'origine asiatique, contrairement à ce qui avait été convenu, ce qui justifie sa demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00862_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Ce document précise notamment que, dès l'année 2015, un nombre important de lits ont été affectés D des défaillances du système centralisé de frein.
Source officielleAvis
CADA:20171324
11 mai 2017
11 mai 2017
mars 2017, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de consultation du dossier de détenu de son père, Monsieur X, incarcéré au centre pénitentiaire de Fresnes
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elle a souhaité installer un banc de freinage pour le contrôle des freins de poids lourds dans un bâtiment industriel.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de treuils. » « quelques fibres ont été recueillis, mais uniquement à 10 cm du frein dans le carter », « même si le salarié était amené à travailler à proximité des treuils, dont le carter de freinage
Source officielleChambre 1-6
5fda6bec80c98fb53c60a4cc
4 juillet 2019
4 juillet 2019
[K] et les constatations effectuées par les services de police quant à une trace de freinage sur une distance de 32 m dénotant ainsi un temps assez long de freinage établissaient que M.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20096
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] prétend, son intervention sur le système de freinage du véhicule n'a pas consisté à un classique remplacement de pièces mécaniques, tels des disques ou des plaquettes de frein, sans intervention sur
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f78feb053208318995acf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle ajoute qu'au surplus le fait que le transpalette ne soit pas équipé d'un frein moteur est sans incidence sur l'efficacité du freinage qui se trouve juste moins souple.
Source officiellePage 6 sur 187
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