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[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

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Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

OBRY BRIVE dont le siège social est 61, avenue Turgot à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100), appelante d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE le 25 septembre 2002, représentée par

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Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd8

Appel

25 novembre 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 3489 du 11/ 07/ 2013 accordée par le

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Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e39

Appel

9 janvier 2015

.-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANTE, représentée par Me Maud PRADON VALLANCY, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascaline X... , demeurant...

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Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92175

Appel

18 mars 2015

de nationalité Française né le 26 Décembre 1974 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Anesthésiste Réanimateur, demeurant...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau

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Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdae

Appel

24 octobre 2012

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 12 Septembre 2012 par

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Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc

Appel

11 décembre 2008

ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD

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Pôle 4 - Chambre 1

615e0d79c25a97f0381f4d82

Appel

26 février 2015

POISSON GAILLARD SEROUGNE, notaires associés à [Localité 3], et la S.C.P.

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Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929b8

Appel

4 novembre 2015

à 11 heures 30 ; * * * Mme Marie X..., née le 16 février 1980 à Poitiers (86) a été admise le 24 juin 2014, à la demande d'un tiers, en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de Brive-La-Gaillarde

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6253ccd5bd3db21cbdd916a8

Appel

2 juin 2014

DEUX JUIN DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 23 SEPTEMBRE 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE LA GAILLARDE

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6253cce5bd3db21cbdd919f7

Appel

18 août 2014

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 15 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : EPIC OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

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6253cce8bd3db21cbdd91a77

Appel

12 septembre 2014

.-19400 ARGENTAT NON COMPARANT CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE, demeurant Place de l'Hôtel de Ville-19118 BRIVE-LA-GAILLARDE CEDEX NON COMPARANTE ASSOCIATION MSA SERVICES LIMOUSIN

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Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e80

Appel

15 janvier 2015

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Régis Paul Maurice Julien Y...

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6253cc5bbd3db21cbdd8fdba

Appel

15 octobre 2012

Le couple a eu quatre enfants : - Julien, né le 30 octobre 1977 à Tulle ; - Marie-Aurélie, née le 11 mai 1981 à Brive-La-Gaillarde, ; - Marion, née le 24 septembre 1985 à Brive-La-Gaillarde ; - Romain,

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01606_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me B pour les requérants et de Me Le Port pour la commune de Boinville-le-Gaillard. Considérant ce qui suit : 1.

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Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfc

Appel

29 octobre 2014

Marc X..., né le 02 juin 1973 à Brive-La-Gaillarde, a été admis en hospitalisation psychiatrique, sous la forme d'une hospitalisation complète, au centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde le 16 août 2013

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Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b117

Appel

28 février 2008

ARRÊT DU 28 février 2008 COUR D' APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 28 février 2008, par Monsieur le Président SAINT- MACARY assisté de Madame GAILLARD

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1ère Chambre

659e450b553798000884719b

Appel

9 janvier 2024

L'irrecevabilité soulevée par la SCI Domaine de la Gaillardière doit par conséquent être écartée.

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Chambre civile 1-3

6676abc3bda5be661d8480be

Appel

11 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 22 Juin 2023 Appelants : Monsieur [M] [S] Représentant : Me Audrey GAILLARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 59 - N° du dossier 41245 S.E.L.A.R.L

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5e chambre civile

63c79b94da31367c908eb6bf

Appel

17 janvier 2023

dispositions des articles 462 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe GAILLARD

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