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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[R] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 01 juin 1987.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[O] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 19 juin 1989.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
société [Adresse 1] Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par [Adresse 1] Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[E] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 02 janvier 1989.
Source officielleChambre 1-2
65a0e6e25bbe450008b2cc12
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Aucun des textes qu'elle contient ne mentionne l'expression 'Glaces by Ness' et ce, même si : - les clients y sont invités à faire le plein (de) patisseries, cookies, madeleines, glaces, cakes ... ,
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a4
30 septembre 2004
30 septembre 2004
La Société PRO GLACE, dont le gérant est Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa1
4 janvier 2007
4 janvier 2007
GLACES DES ALPES dont le siège est sis P. A.
Source officielle5ème Chambre
65a8d483e12c85000874af8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par déclaration en date du 28 octobre 2022, la société La Glacerie a interjeté appel du jugement susvisé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
26 avril 2016
Ces documents ont été communiqués à la SA Glaces de Bourbon dans le cadre de la présente instance, le 20 avril 2015, puis une nouvelle fois en cause d'appel.
Source officielleRéférés du PP
65ab748236bfc00008d68d44
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il a effectué des démarchages auprès des clients de la SAS Bruni Glass France, commis un détournement des fichiers clients de la SAS Bruni Glass et utilisé des man'uvres visant à capter la clientèle de
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862fc
7 mai 2002
7 mai 2002
et crèmes glacées industrielles sur le marché de l'impulsion.
Source officielleChambre 1-5
6364ba27e405357f749ea4d6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
y exploitant un commerce de vente de glaces.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. SODIVALc/S.A
6253ca4bbd3db21cbdd8a96b
21 janvier 2008
21 janvier 2008
représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour, et assistée de Maître Philippe GLASER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 novembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed8
22 mai 2015
22 mai 2015
café glacé et boissons à base de café.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd9c6eb870613be53e93928
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Le 7 septembre 2001, maître [Z] a fait assigner les sociétés Qualité Glace et Jiminy, ainsi que M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00725_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
la cour I- Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif enregistrés les 18 mars et 19 avril 2024 sous le n° 24LY00725, le Centre national d'enseignement à distance (CNED), représenté par Me Glaser
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c68a3c369c7f74996e9d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Eléments à glace décorés à la main'.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91212
21 janvier 2014
21 janvier 2014
La Société l'Artisanale de Glacerie a signé avec la Société LA SORBETIÈRE un contrat de sous-traitance pour la fourniture de crème glacée, de sorbets et autres matières premières alimentaires le 1er janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069628558704f52e6b08
7 avril 2023
7 avril 2023
alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ».
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe25450008314728
25 avril 2024
25 avril 2024
Glaces comestibles.
Source officiellePage 6 sur 136