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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6970aa36cdc6046d47186978
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7eda
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Jacqueline SEBA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielle9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296be
9 février 2012
9 février 2012
- 7h.10 : donner manger aux chiens + chats graffit sur le tabouret, tripper devant la poubelle, lappie sur la table dehors, rooie devant la porte sur le sol [graffit et tripper étant les noms des deux
Source officielle2e chambre de la famille
62624814b1a50c277d4c5ad9
21 avril 2022
21 avril 2022
GRAFFIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme K. ANCELY, Conseillère Mme M. VENET Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Dominique IVARA ARRET : - Contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
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24 novembre 2005
24 novembre 2005
Greffier : Madame Nadia E..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 13 Octobre 2005.
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre commerciale
6970aa34cdc6046d4718692d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e38c25a97f0381f538b
28 février 2013
28 février 2013
Vu les dernières conclusions, signifiées le 22 novembre 2012, par lesquelles la société Gracia Molet demande à la Cour de : - déclarer la société Gracia Molet recevable et bien fondée en son appel du
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02693_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il détermine par ailleurs les besoins de stockage de grains de maïs en cumulant les productions réalisées pour leurs grains et celles destinées à l'ensilage, qui ne peuvent faire l'objet d'un stockage
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b7
8 septembre 2005
8 septembre 2005
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme J. DORGUIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Mme GEERSSEN, Président de chambre M. ROSSI, Conseiller M.
Source officielleChambre 3-3
671b351d2edfb0b58c05e8c5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2024.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e5a40f8b0008cb7209
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85954
1 juin 2001
1 juin 2001
Envoyer CV, photos, maquettes, vidéos à l'adresse suivante : Emission "Graines de Star" Boîte postale 2085 99208 Paris Concours.
Source officielleChambre commerciale
6970ae00cdc6046d47191356
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
67ecc7db8e074ba02f40a3a9
1 avril 2025
1 avril 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
6926c9ca77bf00d0f5ec9aa0
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
68f8669dcb86fa851c25cc3b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68b2858b1fa9f2b1b18b0ef8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
GRAINE D ARTISTE EVRY 2, représentée par Me Hajer NEMRI de la SELEURL SELARL CABINET D'AVOCATS N & N, avocat au barreau de PARIS, toque : D2146 Intimée : S.N.C.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93959c02507c9078df44
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Croisille-Cabrol, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6c729a9834ffd825fa6d
3 avril 2025
3 avril 2025
Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePage 6 sur 199