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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01691_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielleChambre commerciale
642e757d8b510604f5bc1ce3
5 avril 2023
5 avril 2023
de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22c
10 juillet 2008
10 juillet 2008
CASANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GUILLEMIN-BEUROT, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Jacqueline A... épouse Z... ... 30350 LEZAN représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DBVK-V-B7H-PZJG ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [I] [F] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle2e chambre civile
68709fd1f0cfe7ae188fea8a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/02750 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QVOK - ORDONNANCE N°25-52 APPELANTES : Me [H] [X] [Adresse 5] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b20
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE L IMMEUBLE SIS 17 RUE DES POISSONNIERS A REIMS FM Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
Source officielleRétention Administrative
66c03d01fa3a395142d55bd8
15 août 2024
15 août 2024
[Z] [H], appelant, assisté de Me Heloise ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision; - M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02722_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02473_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02508_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00046_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-8
64b8d093a5d4a205dbc5cd95
19 juillet 2023
19 juillet 2023
AGEFIM CONSULTANTS C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle HELOU-MICHEL Me Cyril CHAHOUAR BORGNA
Source officielle5e chambre civile
6967770ccdc6046d473ffbbc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[U] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER MUTUELLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX03042_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00788_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
B, représenté par Me Héloïse Marseille, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd4
18 mars 2015
18 mars 2015
MONACO représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame A... Noëlle Y... Divorcée Z...
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
intervenant en sa qualité de nue propriétaire née le 24 Avril 1996 à [Localité 11] (66) de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 21] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle3e chambre civile
65aa277fa34ad10008581ab2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 4] 1941 à [Localité 9] (11) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU
Source officielle5e chambre civile
63be63bb13ef607c90ab6608
10 janvier 2023
10 janvier 2023
HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Mme [V] [T] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 6 sur 98