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1 572 résultats pour « Isabelle Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a3f

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

, représenté par son Directeur Général en exercice, faisant élection de domicile en sa délégation de Marseille, Les Bureaux du Méditerranée, 39 boulevard Vincent Delpuech, 13006. 39 boulevard Vincent

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BENOIT RIQUIER, ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE, ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID VINCENT - NOTAIRES

SIREN 304906993Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

14/07/2026

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Créations

VINCENT, Isabelle, Dominique, Jackie, VINCENT TESTON

SIREN 104527064Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

05/06/2026

Voir →

Créations

VINCENTELLI, Isabelle

SIREN 833921695Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

28/04/2026

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Radiations

VINCENTI, Elisabeth, Isabelle, REZAZGUI

SIREN 894034776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Radiations

Vincent, Valérie-Anne Isabelle

SIREN 489464099Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/04/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92946

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Evelyne X...épouse Y... ... ... 97200 FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) Ayant pour conseil, Maître Jan-Marc FERLY (Toque 26), avocat au barreau de la GUADELOUPE DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur Vincent

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01061_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2024, la société Auchan Hypermarchés, représentée par la SELARL d'avocats interbarreaux (Nantes-Paris-Rennes-Lille-Bordeaux-Lyon) Cornet-Vincent-Ségurel

Source officielle
CA

8e Chambre A

61624a79a68110eae5b68fd6

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3b29ffd2adfff4f314

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, (avocat postulant) INTIMEE : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me ZAIS MEILERO substituant Me Vincent

Source officielle
CA

1ère chambre

69e31691cdc6046d47a7c9c8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[W] [C] [Adresse 1] [Localité 3] APPELANTS Me Vincent CUILLE et La Selarl [V] prise en la personne de son représentant légal en exercice,

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

64b77f24d1e51905db2b1d48

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/02572 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDOA N° de minute : 209/2023 ORDONNANCE Nous, Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a8

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

APPELANTE Mademoiselle Vincent Lydia X... ... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Monsieur Ernest Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE C/ Vincent X...

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d199cdc6046d4789c109

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00225 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d19ccdc6046d4789c171

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00228 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162887edafa129e399519cd

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine DURAND Président suppléant, et Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Anne-sophie VERITE de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

680b1da52c124f4fd8d67268

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQCT Ordonnance n° 2025/M99 SAS AUTO TECHNIQUE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au siège social représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bff

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Instance de PARIS, en date du 30 mai 2012 (RG : 12/2274) DEMANDEURS A LA SAISINE Monsieur [N] [K] Né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Vincent

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b61

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES: Mme Béatrice X... a été embauchée le 1o septembre 1990 par la Compagnie des Filles de la Charité, aux droits de laquelle vient l' association Vincent de Paul

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CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcc

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

ELECTRONICS et de Mme E...qui viennent à l'appui de leurs demandes. Elles indiquent également qu'Isabelle Z...a perçu un chèque de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9054f

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Vincent X..., M. Antoine Y..., M. Denis Z..., M. Vincent A..., M. Yvan B..., M. Dominique C..., M. Thierry D..., M. Alexandre E..., M. Sébastien F..., M. Laurent G..., Mme Isabelle H..., M.

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CA

3e chambre sociale

63c8eedcdc5b777c90992f2f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Christiane RANDAVEL,

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80fe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 24/00266 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FONZ-11 Minute n° 57 Monsieur [J] [R] Représentant : Me Vincent NICOLAS, avocat au barreau de

Source officielle