Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
66878c9405d6f7f678d48e26
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BATITECH Représentant : Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise en état, assistée de Achille TAMPREAU, Greffier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03174_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 8 juillet 2025, la commune du Cannet-des-Maures, représentée par la SELARL ITEM avocats agissant par Me Faure-Bonaccorsi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7b
16 janvier 2002
16 janvier 2002
contraire il y a répondu en faisant figurer en tête de ses propres écritures l'intitulé suivant : "Réponse aux conclusions déposées par Maître DE GAUDEMARIS Conseil de Monsieur X..., gérant de la société ITE
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02932_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Toutefois cette société était détenue à 100 % par la SA Itec, société mère d'un groupe fiscalement intégré.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02935_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Toutefois cette société était détenue à 100 % par la SA ITEC, société mère d'un groupe fiscalement intégré.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00110_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
26 juin 2019, notifiée à Mme A le 16 juillet 2019, la directrice de la DIRECCTE a partiellement fait droit à sa demande en modifiant son appréciation littérale sans modifier l'appréciation des trois items
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023b
7 février 2013
7 février 2013
qualité audit siège, demeurant 89 Chemin Joseph Aiguier-13. 009 MARSEILLE représentée par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Patrick ITEY
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64e05b57c4941ad969e2fb9a
11 août 2023
11 août 2023
. : Numéro : 22/03523 du : 08 Novembre 2022 N° RG 22/04940 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITEI Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 24 Octobre 2022 dans l'affaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00883_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Si l'évaluation du stage en entreprise de l'appelant comprend, d'une part, un ensemble d'items, soit 2 items considérés comme " excellent ", 4 items évalués " très bien ", 8 items notés " bien " et un
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01200_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Hourlier que sur les douze items de la rubrique " I - Evaluation des aptitudes professionnelles ", un a reçu la mention " excellent ", quatre la mention " très bon " et trois la mention " bon " tandis
Source officielleChambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[H] [V] Représentant : Me Grégory MARCHESINI de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON M. [F] [V] Représentant : Me [R], avocat au barreau de TOULON Appelants C/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c8ef20dc5b777c90993012
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La Mutuelle La Mayotte devait implanter dans les lieux loués un institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) destiné à accompagner des enfants et adolescents ayant des troubles de la conduite
Source officielleChambre 4-2
6868b6bc2f06adf21413c3d1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Au dernier état, Monsieur [I] [G] était agent de maîtrise, niveau II, échelon l, coefficient 185 affecté depuis 2012 sur le site ITER de [Localité 5] en qualité de Chef de poste principal à [Localité 6
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bcb053208318995d11
10 octobre 2023
10 octobre 2023
HAUTE GASTRONOMIE MAROCAINE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L258 APPELANT ET Monsieur
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e971dfcd83182017f2
27 juillet 2023
27 juillet 2023
LA POSTE, représentant : Me Eléonore BALLESTER LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0435 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00746_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Réitérant sa contestation afférente à l'appréciation littérale et à la valorisation des items dans le tableau synoptique, M.
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Enfin, l'appelant devait participer aux objectifs de la division dont il relevait, représentant 10 % des attentes de son employeur et comportant les items suivants : - réduire les retards financiers ;
Source officielleChambre sociale 4-3
66f4fb92707a71fa3b54634c
3 avril 2024
3 avril 2024
[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L258 Représentant : Me Stéphanie CHANOIR, Constitué
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00969_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
rubrique « autres » en s’abstenant délibérément d’indiquer la destination des tuyaux en PVC de diamètre maximal de 125 millimètres qu’il envisageait de poser, alors que ce document comporte cinq autres items
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00194_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Après avoir examiné chacun de ces items au regard de la manière de servir de ce sous-officier, il a considéré, en particulier, qu’en évaluant « son potentiel à accéder à des responsabilités de catégorie
Source officiellePage 6 sur 50