[W] [J], Société GFA DE L'ESTRADE, Mme [K] [J] VC/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Jean VALIERE-VIALEIX, Me Philippe PASTAUD, le 11

née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pierre MASANOVIC de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Ariane LOUDE

Sarl STEPHANE PEREZ MACONNERIE C/ [C] [P] CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis

Compte tenu de votre ancienneté, vous avez droit de vous absenter pendant 5 jours ou 10 demi-journées pour rechercher un nouvel emploi. Ces absences seront prises en une ou plusieurs fois.

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 6 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 07 FEVRIER 2019, à 9 heures 30, devant Monsieur Jean-Louis

né le 01 Février 1988 à FIRMINY (42700) ... 42500 LE-CHAMBON-FEUGEROLLES représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Ariane LOUDE, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Adresse 3] [Adresse 3] non comparante PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 janvier 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis

Guillaume Jean Louis X...

Jean-Claude A..., Mme Chantal B... épouse A... J. P/ E. A demande en paiement du prix tendant à faire sanctionner le non paiement du prix.

Jean [O] [W], Mme [E] [V] épouse [W] et M.'

à la loi.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

du Conseil de Prud'hommes de COUTANCES en date du 24 Avril 2007-RG no F 06 / 00013 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 21 DECEMBRE 2007 APPELANTE : SARL CUISINES Jean-Louis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère

JANVIER 2016 N° 2016/ GB/FP-D Rôle N° 13/20286 (N° 13/20289 joint) [J] [J] Madame [X] [T] épouse [J] C/ [E] [C] Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis

A l'audience de plaidoirie du 17 Juin 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

[H] [V] de toutes ses demandes, ainsi que l' association Paroisse St Louis d'Antin. Il a laissé les dépens à la charge de M. [V] .

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, conseillère Mme GAUTIER, conseillère Greffier

SERVICE CONTENTIEUX 1 RUE DE SIBIAN 09015 FOIX représentée par Mme [H] [X] (Membre de l'organisme) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE Société ARIEDIS Avenue des Pyrénées 09100 SAINT JEAN

Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, et d'elle même.