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337 résultats pour « Jean-philippe RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

668e2578fcf93851fdd6489b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00707 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZFB -LB- Arrêt n° 309 G.A.E.C. DE LA RIVIERE / S.A.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

DES GATEAUX ET DU PAIN, RIOU, Philippe,Jean-Marc

SIREN 852048297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Mise en activité de la société. Acquisition du fonds par acte notarié du 01/08/2019. Adresse du précédent propriétaire : 12 rue Albert Legrand 41310 Huisseau-en-Beauce. Oppositions dans les 10 jours de la dernière en date des insertions légales

04/09/2019

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Radiations

RIOU, Philippe,Jean-Marc

SIREN 328138094GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

16/08/2019

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Créations

Riou, Mehdi Philippe Jean Louis

SIREN 809899552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

24/03/2015

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Ventes et cessions

RIOU, COUVREUR, SIMPLOT, Eric, Alain, Michelle, Claude, Philippe, Marcel, Jean-Pierre

SIREN 453170524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

07/08/2013

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Ventes et cessions

LE NARVAL, RIOUX, EUDES, Catherine, Georgette, Madeleine, Jean-Philippe, Roger, Emile, TAVERNIER

SIREN 438154932GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

08/10/2009

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c43

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé 672 rue des Mercières-69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Catherine GUILLEMAIN de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU

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CA

Cour d'Appel

éposé trois plaintes avec constitution de partie civilec/Monsieur D

6253c9cabd3db21cbdd893a2

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no-CB / SP- Dossier n : 06 / 02001 Jean L..., Jean Claude X..., Gérard Y... / SA Z..., Jacques Z..., SELARL BAULAND A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f8c

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Monsieur Jean-Luc X..., gérant de la S. A. R. L. JBC, s'est porté caution solidaire dans la limite de la somme de 100. 000, 00 ¿.

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CA

1ère Chambre

642d14edcb8fa004f57da3d8

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 04 avril 2023 N° RG 21/01178 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FTLB -PV- Arrêt n° 164 [U] [L] / [F] [B]-[G] Jugement au fond, origine Tribunal de

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a501

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

GAUTIER, Conseiller, En présence de : Mme PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé, ENTRE : Mme Michelle X... ... 03100 MONTLUCON représentée par Me Jean-Paul LECOCQ

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CA

1ère Chambre

68f1cd862f77035fb0bf7f44

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 04 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 11-24-131 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe

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CA

1ère Chambre

688c4bd3119f12788f059d79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : M.

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CA

Chambre civile Section 1

6a210dfccdc6046d4709a2d4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[B] [C] [D] [X] né le 24 septembre 1974 au PORTUGAL [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jean Philippe BATTINI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉS : Mme [H] [G] [Adresse 2] [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc03

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 12 juin 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 07/01883 Christian X... / Jean Pierre Y... époux Z..., Françoise Y... épouse A..., COMMUNE DE

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Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

(Suzanne, Pierre-Alain, Jean-Philippe et Elodie) formulaient une demande d'indemnisation auprès du FIVA le 1er juin 2005.

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Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a521

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00615 COMMUNE DE MASSIAC / Jean-Louis MIQUEL, Marie-Anne X... épouse Y...

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Première Présidence

634f9609b5afe5adfff28d69

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Juridiction du Premier Président Date du prononcé de la décision18 Octobre 2022 OrdonnanceN° DossierN° RG 22/00022 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZ3V AffaireOrdonnance du

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6035b6d4d14ca21e7139d646

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07181 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [Z] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6035b6d4d14ca21e7139d65b

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07209 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [Y] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/

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CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19d

Appel

19 février 2009

19 février 2009

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 19 février 2009 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 01949 Muriel X... / Marie-Antoinette Y...

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Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa1c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 07 février 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 07/01052 Cie AXA FRANCE COLLECTIVES / Jean X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acf7

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02788 Alain X... / Luc Y...

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CA

1ère Chambre

68872fd8147ef4d642d3762d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPRO, JCP d'[Localité 9], décision attaquée en date du 03 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00044 ORDONNANCE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président

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CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88eec

Appel

15 février 2007

15 février 2007

Combelles 15130 ARPAJON SUR CERE assistée de Me Jean-Antoine A..., avocat au barreau d'AURILLAC INTIMEE M.

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