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1 912 résultats pour « Jomain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Madame Josiane B... épouse Y... demeurant tous deux ...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUISERIE JOMAIN

SIREN 809088701Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

05/07/2026

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Dépôts des comptes

JOMAIN MACONNERIE

SIREN 812768570Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

02/07/2026

Voir →

Créations

JOMAIN, Lise, Pauline

SIREN 106709199Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOMAIN HUGO

SIREN 819809724Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

22/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DOMAINE JOMAIN

SIREN 388979577Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

02/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

RG N : 07 / 00237 AFFAIRE : Mme Josiane X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b35

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

C/ Mme Josiane A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec9

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Françoise, Nicole, Michel, Jacques, Monique, Josiane et René X...sont les enfants de Livia B...veuve X...décédée le 21 novembre 2011.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973aa1fcdc6046d47719d0c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa9b7603bf88a1884517

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192ef7cdc6046d4754d76e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

délibéré de la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame Pascale BOYER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

avoués à la Cour assistée de Me Vincent DUSART HAVET, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 11952 du 30/ 11/ 2010) INTIMÉ Monsieur Josian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edea

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 2 mai 2005 de ses relations avec Josiane X..., a : - fixé la résidence de Johan chez sa mère -organisé les droits de visite et d'hébergement du père -fixé la pension alimentaire du père pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90791

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

EXPOSE DU LITIGE Les époux Gérard et Josiane X... sont propriétaires d'une villa située à Ajaccio Route des Sanguinaires qui constitue leur domicile conjugal. Le 16 janvier 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c337

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : Madame Myriam X... ... 69008 LYON 08 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me JOMAIN

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CA

Chambre 1-9

69d8a1d7cdc6046d47bd2056

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

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CA

Chambre 1-9

6a0ffab0cdc6046d478a6393

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Juin 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2be

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

ABIDJAN 26- COTE D'IVOIRE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Madame Josiane Renée

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CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e4

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Il expose que les relations avec son employeur, Josiane Z..., ont basculé le jour où elle a tenté de se suicider, se livrant alors à des agissements et des reproches diffamatoires, l'obligeant à consulter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e7

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Il expose que les relations avec son employeur, Josiane Z..., ont basculé le jour où elle a tenté de se suicider, se livrant alors à des agissements et des reproches diffamatoires, l'obligeant à consulter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da1

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Josiane Demeurant 10, rue du R P C Gilbert - 92600 ASNIERES SUR SEINEcomparante, assistée de Maître JEANNIN Luc, avocat au barreau de PARIS Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f601

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

SCI EDEN ROC, prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Josiane

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CA

Chambre 1-9

6364ba9de405357f749ea713

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Novembre 2022.

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CA

Chambre 1-9

6622095e9ce14200083895fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.

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