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5 635 résultats pour « Joseph LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a31c

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Il reste que l'achat d'actions par Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e8

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 15/ 17 RUE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Ahmed X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60337a2d2cac452e3d400e59

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

La société CARROSSERIE INDUSTRIELLE JOSEPH BOURGEAT procède à la fourniture et au montage de la benne basculante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cb8

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

APPELANTS Monsieur Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a83

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Joseph Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01765_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Joseph Gioffredo a consenti à la société B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

est irrecevable, - de débouter Joseph Jean-Baptiste X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples et contraires, - de condamner Joseph Jean-Baptiste X... au paiement de la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3a

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Joseph, né le 12 Mai 1944 à CALDOGNO (ITALIE), fils de B...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02602_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Saint-Joseph a demandé au juge des référés du tribunal administratif de La Martinique, en application des dispositions de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ea

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Joseph X... pris en sa qualité d'héritier de X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01615_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Saint-Joseph et du Lamentin ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler l'arrêté du 5 novembre 2018

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb8f42425a70008258393

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

[V] [P] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bba

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2004/021463 du 21/10/2004) DEMANDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE INTIMES : Monsieur Joseph

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555d

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 N° 2014/459 Rôle N° 13/17173 SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JOSEPH D C/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb06

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03229 Affaire : ORDONNANCE N 33/12 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH 17 bis avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS Représentant : Me Stéphane BURTHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fe

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

002153 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Marie Joseph Vincent Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Fabrice MERIDA

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fdd09d804a76073e4119f16

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

C/ Mme Marie-Josèphe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c67

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

Joseph Z..., et Mme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48a

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Joseph Charles André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac77

Appel

12 février 2008

12 février 2008

décédé le 11 octobre 2007 né le 05 Janvier 1944 à CAVAILLON (84300) Monsieur Jean- Joseph Y...

Source officielle

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