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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3cd8
18 septembre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Renaud JUN, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SELAS. M.J.S.
Chambre Civile
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SELARL CASADEI-JUNG la SARL ARCOLE ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022 N° : - N° RG : 20/00420 - N° Portalis
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00453_20260317
17 mars 2026
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 23NC00453, les 12 février 2023 et 27 février 2025, la commune de Forbach, représentée par Me Jung, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Chambre des Urgences
63bfb32c5e2fbe7c9004383c
11 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CASADEI-JUNG SELARL VERDIER ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 25/23 RG 22/01402 n° Portalis DBVN-V-B7G-GS5U
1ere Chambre Section 2
636ca6116c7633dcd15b3a29
6 septembre 2022
Dominique JEAY de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [J] [K] épouse [H] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Edouard JUNG
Chambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64783
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 [X] [P] [Y] [H] la SELARL CASADEI-JUNG la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 03 JUILLET 2024 n°
4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af2
9 janvier 2025
INTIMES : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] (11) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté sur l'audience par Me Vincent LE JUNTER
2ème chambre
64a50d16b8594705dbfccd40
3 juillet 2023
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Monsieur [H] [V], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE
Juge des référés
ORCA_22NC02309_20250121
21 janvier 2025
A, représenté par Me Jung, acquiesce à ce désistement. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre Premier Président
6629f373dc6faf0009588aa9
24 avril 2024
N° RG 24/01467 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUNX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fe
21 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 21 NOVEMBRE 2019 No : 392 -
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01585_20240208
8 février 2024
A, représenté par Me Le Junter, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2202191 du 9 mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 20 mai 2022 par laquelle la préfète de l'Aube a prononcé son expulsion
1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A
65a0e95d5bbe450008b2cd1b
11 janvier 2024
design produit et outils de communication, la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June
Chambre des Etrangers
6629f373dc6faf0009588aab
N° RG 24/01468 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUNZ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour d'appel
4ème chambre
DCA_24PA00553_20250718
18 juillet 2025
anomalies manifestes relevées sur le passeport : d'une part, l'absence des sécurités sur la page d'identité, et d'autre part, l'erreur dans la ligne MRZ sur la date de fin de validité du passeport " 25 JUN
Chambre Sécurité Sociale
6684eafaa0de54ff609f7f24
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [H] [T] SELARL CASADEI-JUNG CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : SARL [9] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS
6253cd9fbd3db21cbdd93ea0
12 janvier 2018
Représentée par Me Pierre JUNG de l'AARPI NGO JUNG & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : R013 Assistée sur l'audience par Me Matisse BELUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : R013 COMPOSITION
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20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL CASADEI-JUNG Me Laurent LECCIA ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No
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13 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/01/2026 la SELARL CASADEI-JUNG Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du :13 JANVIER 2026 N° : - 26 N° RG 22/01332
6253cdddbd3db21cbdd94c6b
28 janvier 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2021 la SELARL CASADEI-JUNG la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 28 JANVIER 2021 No : 22 - 21
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