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518 résultats pour « Junker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97741cce69a12ae3cd8

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Renaud JUN, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SELAS. M.J.S.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6360c54a3c369c7f74996d8b

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SELARL CASADEI-JUNG la SARL ARCOLE ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022 N° : - N° RG : 20/00420 - N° Portalis

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00453_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 23NC00453, les 12 février 2023 et 27 février 2025, la commune de Forbach, représentée par Me Jung, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32c5e2fbe7c9004383c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL CASADEI-JUNG SELARL VERDIER ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 25/23 RG 22/01402 n° Portalis DBVN-V-B7G-GS5U

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

636ca6116c7633dcd15b3a29

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Dominique JEAY de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [J] [K] épouse [H] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Edouard JUNG

Source officielle
CA

Chambre des déférés

668e2567fcf93851fdd64783

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 [X] [P] [Y] [H] la SELARL CASADEI-JUNG la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 03 JUILLET 2024 n°

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badaf25437b69df75af2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

INTIMES : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] (11) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté sur l'audience par Me Vincent LE JUNTER

Source officielle
CA

2ème chambre

64a50d16b8594705dbfccd40

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Monsieur [H] [V], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22NC02309_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

A, représenté par Me Jung, acquiesce à ce désistement. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f373dc6faf0009588aa9

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

N° RG 24/01467 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUNX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947fe

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/11/2019 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 21 NOVEMBRE 2019 No : 392 -

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01585_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

A, représenté par Me Le Junter, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2202191 du 9 mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 20 mai 2022 par laquelle la préfète de l'Aube a prononcé son expulsion

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A

65a0e95d5bbe450008b2cd1b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

design produit et outils de communication, la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6629f373dc6faf0009588aab

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

N° RG 24/01468 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUNZ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2024 Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour d'appel

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00553_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

anomalies manifestes relevées sur le passeport : d'une part, l'absence des sécurités sur la page d'identité, et d'autre part, l'erreur dans la ligne MRZ sur la date de fin de validité du passeport " 25 JUN

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafaa0de54ff609f7f24

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : [H] [T] SELARL CASADEI-JUNG CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : SARL [9] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93ea0

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Représentée par Me Pierre JUNG de l'AARPI NGO JUNG & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : R013 Assistée sur l'audience par Me Matisse BELUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : R013 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949dd

Appel

20 août 2020

20 août 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SELARL CASADEI-JUNG Me Laurent LECCIA ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No

Source officielle
CA

Chambre Civile

696774e7cdc6046d473f8fde

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/01/2026 la SELARL CASADEI-JUNG Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du :13 JANVIER 2026 N° : - 26 N° RG 22/01332

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c6b

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2021 la SELARL CASADEI-JUNG la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 28 JANVIER 2021 No : 22 - 21

Source officielle

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