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. : 12/ 00504 Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 13 Novembre 2012 par le Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 11/ 65) Saisine de la cour : 10 Décembre

Source officielle

Chambre de la Proximité

69d88983cdc6046d47ba7fd7

Appel

9 avril 2026

Après une période de huit à neuf mois, et au motif que ledit véhicule, de marque Renault, type Koleos, est trop énergivore, les débiteurs ont souscrit un autre prêt afin d'acquérir un nouveau véhicule

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe10

Appel

20 septembre 2012

né le 23 Octobre 1952 à KOUMAC (98850) demeurant ...-98860 KONE représenté par la SELARL BENECH-PLAISANT INTIMÉES Mme Marie Thérèse Andrée Lucie Y... veuve Z...

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 16

5fd875e551a6e01904ff209b

Appel

8 décembre 2020

compagnie d'assurance Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 399 042 332 Ayant son siège social: [Adresse 4] Prise en la personne de ses représentants légaux, KA KOLN

Source officielle

1ère chambre section JEX

62e0d587e8fd1e05797fa2f2

Appel

26 juillet 2022

Elisabeth ROTA-GUALTIERI, avocat au barreau de REIMS INTIMEE S.E.M [Localité 1] HABITAT, prise en la personne de son représentant domicilié de droit audit siège, représenté par Me Stéphanie KOLMER-IENNY

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05080_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

A..., représenté par Me Kone, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du CNAPS du 10 septembre 2024 portant refus de délivrance de sa carte professionnelle ;

Source officielle

Chambre Civile

62ce63aa9a20ce9fcf1268ea

Appel

11 juillet 2022

[D] [G] né le 2 avril 1983 à KONE (98859) Représenté par Me Samuel BERNARD membre de la SARL NORD CONSEIL, avocat au barreau de NOUMEA CONTRE Société d'assurances AXA Siège social : Délégation

Source officielle

Rétention Administrative

6965f801cdc6046d471cae98

Appel

11 janvier 2026

ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Cynthia CHU KOYE

Source officielle

Rétention Administrative

6965f804cdc6046d471caf6d

Appel

11 janvier 2026

Source officielle

Chambre Civile

68873e29fd945271d12771f4

Appel

28 juillet 2025

2025 Chambre Civile N° RG 25/00073 - N° Portalis DBWF-V-B7J-VRZ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2025 par le Tribunal de première instance de SECTION DETACHEE DE KONE

Source officielle

5e Chambre

6287339cc1d4e9057d6130d9

Appel

19 mai 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Juillet 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 18/00307 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Christophe KOLE

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f02

Appel

29 novembre 2007

JUGEMENT ENTREPRIS La société KOYO STEERING DIJON SAINT ETIENNE dite KSDSE a acheté à la société KOYO SEIKO au JAPON un ensemble de machines qui ont été transportées sur deux navires depuis le port de KOBE

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

688731791692fcf85d581f88

Appel

24 juillet 2025

Référé, origine Tribunal de proximité de CALAIS, décision attaquée en date du 03 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00921 Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Moussa KONE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90350

Appel

29 janvier 2013

né le 09 Janvier 1953 à KONE (98860) demeurant ...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd5

Appel

28 octobre 2013

. : 13/ 160 Décision déférée à la cour : rendue le : 23 Avril 2013 par le : Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE Saisine de la cour : 03 Juin 2013 PARTIES DEVANT LA COUR

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f60

Appel

4 novembre 2013

. : 13/ 209 Décision déférée à la Cour : rendue le : 16 Mai 2013 par le : Juge aux affaires familiales de LA SECTION DETACHEE DE KONE RG No 10/ 192 Saisine de la cour : 27 Juin 2013 APPELANT

Source officielle

Chambre 1-11 référés

67189475d8ceca1cd7018e4e

Appel

22 octobre 2024

LE GLACIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Azzedine EL KOLLI Me Véronique ALDEMAR Me Agnès ERMENEUX Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Avril 2024.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1a

Appel

20 décembre 2001

demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx51100 REIMS, Placé sous contrôle judiciaire du 3 octobre 1997 MIS EN EXAMEN POUR : agressions sexuelles sur mineure de quinze ans, Ayant pour avocat Maître KOLMER

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5e

Appel

5 décembre 2013

. : 13/ 82 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu (e) le 05 Mars 2013 par le Tribunal de première instance de la section détachée de KONE (RG no : 13/ 5) Saisine de la cour : 28 Mars 2013

Source officielle

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02481_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Kone, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle

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