Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195cc
3 février 2021
3 février 2021
GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre, chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195d0
3 février 2021
3 février 2021
GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre, chargée du rapport.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Les greniers de Sophie ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Emmanuelle DEMAZIERE, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624872b1a50c277d4c5c70
21 avril 2022
21 avril 2022
GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa33c369c7f7499706b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa73c369c7f74997089
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1f83bcaf505db69695a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb78fcece1704f57478fb
6 avril 2023
6 avril 2023
GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.
Source officielle1ère chambre section JEX
6268de16b6a90a057d2a5ae7
26 avril 2022
26 avril 2022
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5acc601f083189918ed
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5adc601f083189918f1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f356a942a604f5e93838
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65aa2a00a34ad10008581bcf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, avocats au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22440b8f5486fedd889
10 avril 2025
10 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Mars 2021 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 19/00967 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie VIARD-GAUDIN Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd973b2a88b6560f3178840
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Sophie GUENIER LEFEVRE, présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972aa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FERROVIAIRE, représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 SOCIETE DE RESTAURATION FERROVIAIRE INTERREGIONALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972ac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FERROVIAIRE, représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 SOCIETE DE RESTAURATION FERROVIAIRE INTERREGIONALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972ae
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FERROVIAIRE, représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 SOCIETE DE RESTAURATION FERROVIAIRE INTERREGIONALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FERROVIAIRE, représentée par Me Jonathan CADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R222 SOCIETE DE RESTAURATION FERROVIAIRE INTERREGIONALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie
Source officiellePage 6 sur 28
LEFEBVRE, Sophie
12/04/2026
Voir →
LEFEBVRE, Anne Sophie, Albertine, Suzanne, PAPILLON
13/02/2026
Voir →
LEFEBVRE, Isabelle, Sophie, CAZANOVA
30/12/2025
Voir →
LEFEBVRE, Catherine, Sophie, MENS
21/10/2025
Voir →
LEFEBVRE, Sophie
16/09/2025
Voir →