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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4d
18 novembre 2015
18 novembre 2015
La garde à vue a été prolongée de 24H par Madame LABIALLE, vice-procureur, à qui Mohammed X... a été présenté le 09 novembre 2011 à 11H50, par visio-conférence.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd2
27 avril 2018
27 avril 2018
Le certificat médical établi le 25 avril 2018 en vue de l'audience devant la cour d'appel fait apparaître une certaine amélioration puisque le médecin note que la labilité thymique parait régulée et que
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f2
30 juillet 2018
30 juillet 2018
patient sur le plan moteur, nonobstant la persistance d'un tableau d'agitation maniaque caractérisé notamment par "un discours logorréhique à forte tonalité maniaque et mégalomaniaque", une importante "labilité
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946ca
18 juillet 2019
18 juillet 2019
Ce jour en consultation, sujet très instable sur le plan psycho-moteur, avec désorganisation psychique, propos incohérents, labilité comportementale avec quelques propos menaçants.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ec
7 mai 2013
7 mai 2013
Enfin, il résulte des éléments du dossier que Mme X...a déjà été suivie par le centre hospitalier spécialisé en raison d'une symptomatologie chronique avec une instabilité et une labilité psycho-émotionnelle
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21998_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Toutefois, s'il est constant que l'ingestion du détergent a eu pour conséquence immédiate une brûlure labiale temporaire et que M.
Source officielleAvis
CADA:20161170
12 mai 2016
12 mai 2016
retombées de poussières potentiellement chargées en métaux lourds effectués de 2009 à 2016 (surtout en 2012) à Imphy et à Sauvigny-les-Bois près du site d’X ; 2) les analyses effectuées en 2013 sur les laitiers
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a997
16 janvier 2008
16 janvier 2008
AXA COURTAGE, suite à l'apparition d'une grande trace d'humidité en plafond de son appartement ; Que l'expert missionné par AXA a conclu que les infiltrations affectant l'appartement de Monsieur LAABBABI
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 août 2021 et le 24 février 2022, Mme A B, représentée par Me Labarrière, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1re chambre civile
6263991b81d302277d8e8bf0
22 avril 2022
22 avril 2022
A son admission, on retrouvait une excitation psychomotrice importante, une labilité émotionnelle, un comportement instable, ayant nécessité l'isolement thérapeutique pendant quelques jours.
Source officiellePremier Président
69e9aacdcdc6046d473795b4
22 avril 2026
22 avril 2026
Le certificat de situation établi le 21 avril 2026 note une labilité thymique encore présente avec fond d'irritabilité et une absence d'"insight" conduisant à ce que Mme [Y] estime inutile l'hospitalisation
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fd28558704f52e6caa
7 avril 2023
7 avril 2023
Il note également des rationalismes morbides, une labilité émotionnelle marquée, passant du rire aux larmes, ainsi que des idées délirantes rapportées par ses proches.
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fd28558704f52e6cac
7 avril 2023
7 avril 2023
du 20 mars 2023 indique que l'intéressée n'a aucune conscience des troubles ayant conduit à son hospitalisation et est dans une compliance passive aux soins et celui du 4 avril 2023 mentionne une labilité
Source officielleJurid. Premier Président
64bf67858fb8a9d9693e177e
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Le dernier certificat de situation du docteur [P] du 21 juillet 2023 relate la persistance des hallucinations acoustico verbales et une impulsivité émotionnelle outre une labilité importante.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcdbeee0f8318b978b2
7 août 2023
7 août 2023
En l'espèce, les certificats médicaux versés au dossier et notamment le dernier avis motivé du 1er août 2023 mentionnent que le patient présente encore une irritabilité persistante, une labilité émotionnelle
Source officielleRecours Hospitalisation
66863d21b1dbbe3bae6004c8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
celle de renouvellement du 1er juillet 2024, par une menace ou une imminence de violence ou d'hétéro-agressivité et un état d'agitation non dirigé, un état d'instabilité psychomotrice, une grande labilité
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689584c75318a824d05afffe
7 août 2025
7 août 2025
2025 du Dr [M] a établi la présence chez Mme [L] des troubles suivants : épisode maniaque, accélérée sur le plan psycho-moteur, logorrhée, passage du coq à l'âne, trouble du sommeil sans fatigue, labilité
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a882137be56405acf79039
27 juillet 2024
27 juillet 2024
intuitif et interprétatif, 'complètement désorganisée avec fluctuation de son comportement', 'risque de passage à l'acte hétéro-agressif et de mise en danger', 'instable sur le plan psychomoteur', 'labilité
Source officielleChambre Premier Président
66177db1e5d80f0008c2e8e2
10 avril 2024
10 avril 2024
Néanmoins, il ressort du dernier avis médical que son état de santé s'est amélioré avec une absence totale d'agressivité physique ou verbale, même si il existe une franche tristesse de l'humeur et une labilité
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5f
25 mars 2004
25 mars 2004
siège est situé 78 Rue de la Pompe - à PARIS (75116), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. 2ä) - Monsieur Hubert X..., demeurant : 10 Rue Eugène Labiche
Source officiellePage 6 sur 17