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2 944 résultats pour « Lacen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02248_20230817

Admin. Appel

17 août 2023

17 août 2023

plusieurs autres espèces d'oiseaux et plusieurs espèces de chiroptères ; le dossier de porter à connaissance était insuffisant ; l'étude acoustique présentée au dossier est entachée de graves erreurs et lacunes

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00787_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

partielles opposées en première instance, qu'il a pourtant reconnues comme fondées ; - le jugement est insuffisamment motivé et entaché d'omission à statuer sur la substitution de motif tiré des lacunes

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6704cb952f5f3246ff38172a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0435 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef1

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

- Le prix de cession des 500 actions de la société Lacene Véhicules industriels préalablement transformée en Société anonyme est fixé à la somme de 455. 669 euros soit 911, 34 euros par action dont

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01030_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

B C se borne à énumérer des moyens de manière laconique et ne les assortit d'aucune précision ni d'aucune justification permettant d'en apprécier le bien-fondé.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

660cf26f7c1ccb0008628fad

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : 00 N° RG : 20/06379 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Franck LAFON, -Me Barthélemy LACAN

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69f4398fcdc6046d472d84c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Menuiseries ; 3°) Se faire remettre un contenu détaillé des opérations de formation telles que dispensées par la société Elcia dans le cadre contractuel ; dire si cette formation a présenté ou non des lacunes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165c9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] demande à la cour de': Réformer le jugement déféré en ce qu'il : - Dit que le licenciement motivé sur une cause réelle et sérieuse pour insuffisance professionnelle et lacunes managériales est

Source officielle
CA

Chambre 4-4

671b35202edfb0b58c05e8f1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En l'espèce, la société Ax'eau reproche à la salariée des lacunes processionnelles sans volonté de les corriger et qui correspondent aux faits suivants: - une gestion approximative de la trésorerie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a1926b9cdc6046d4753eb28

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] [E] aux dépens dont recouvrement direct au profit de Me Emmanuelle Labandibar-Lacan, avocat ; - condamne in solidum Mme [U] [L], Mme [W] [E], Mme [Y] [E], M. [Q] [L] (fils), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6a

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté sur l'audience par Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Maître OLIVIER Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f790ab053208318995afd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LACOURTE ET ASSOCIÉS représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85367

Appel

9 février 2001

9 février 2001

Selon procès-verbal en date du 26 août 1996, l'huissier a constaté dans l'appartement appartenant à Monsieur Y..., la présence de documents, au nom de Monsieur X... et de Monsieur Lahcen Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87edd

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

appelant DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du JEUDI 16 FEVRIER 2006, Monsieur le Président JARDEL a constaté l'absence des prévenus, Monsieur le Conseiller LACAN

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_21NT03560_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

déchéance et de retrait de la nationalité française ; - elle méconnaît l'article 21-24 du code civil, le compte rendu d'entretien ne permet pas d'avoir une connaissance générale de sa situation, ses lacunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa6

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

X... en ses écritures des plus laconiques n'articule aucun moyen au soutien de son recours ; Attendu qu'en l'absence d'élément nouveau soumis à son appréciation, la cour estime que le premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909a8

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

en oeuvre la mesure d'éloignement dont l'intéressé fait l'objet ; PAR CES MOTIFS INFIRMONS l'ordonnance, STATUANT À NOUVEAU, ORDONNONS la prolongation de la rétention de Mostapha Ait Lahcene

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11ff656d26d0f8b57c8b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Lors de chaque entretien de fin d'année (18/10/2013 - 08/10/2014 - 23/10/2015 - 08/11/2016 - 16/11/2017) vos lacunes (non-respect de votre fiche de poste) ont été portées à votre connaissance.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1292656d26d0f8b57ee6

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il y est noté au titre des causes possibles de l'accident : 'lacets mal faits' et 'utilisation de l'escabeau en raison de la tâche effectuée (reprise d'enduit de courte durée)'.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il a été établi lors de la commande du tracteur un document à l'en-tête de la SARL Lacan, décrivant les conditions de l'opération, mentionnant 'Garantie 3 ans - 3 000 heures ; contrat d'entretien 3000

Source officielle