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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8625b
15 mai 2002
15 mai 2002
grand nombre de clients européens avaient déjà acheté et distribué ces mêmes bouilloires dans l'Espace économique européen (Euro Top-Hits en Allemagne, Marketing Point en Belgique, IEB AG en Suisse, Laross
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f167
7 février 2012
7 février 2012
et Monsieur Jules X... ... 56380 GUER représentés par la SCP BREBION CHAUDET, avoués, et assistés de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Aux termes d'une assignation
Source officielle1ère Chambre
6780bc867876e75543d1c6ac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[K], - un courrier de la SCP Renon, Larupe, Andro, Demas et Aubry, commissaire de justice, daté du 28 juin 2023 et indiquant à la SA DIAC que son action avait permis d'obtenir la restitution du véhicule
Source officielleChambre sociale
616246baaf0a1de0eb1b6460
12 décembre 2013
12 décembre 2013
dans l'affaire opposant : APPELANTE : ASSOCIATION SAINT JEAN LE BAPTISTE, représentée par la Présidente, Mme [S] [U] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître LARROZE, avocat au
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Ensuite, des îlots favorables à la nidification des laro-limicoles, dont la sterne caugek, la sterne pierregarin et la mouette mélanocéphale, seront créés ou restaurés et entretenus par la société PGL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
631834020876004f131a5dd1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
l'affaire ENTRE : [C] [M] né le 17 juin 1974 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Rémy CERESIANI, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Sylvain LAROSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6960e25acdc6046d47bc0e89
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Cour : Jugement du 20 Janvier 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 20/01462 APPELANTE Madame [V] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie LAROSE
Source officielleChambre A - Civile
668e2550fcf93851fdd64641
9 juillet 2024
9 juillet 2024
prévues dans le cahier des conditions de vente déposé par la SA BNP Paribas le 10 août 2022 à l'audience du 14 mai 2024 à 10h30, - dit que les visites de l'immeuble seront organisées par la SCP Renon-Larupe-Andro-Demas-Aubry
Source officielle1re chambre 1re section
633d202962f5393e2eb44b4c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
nationalité Française [Adresse 8] [Localité 11] Madame [L] [LC] divorcée [A] née le 16 Novembre 1944 à de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 11] représentés par Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946f
10 septembre 2007
10 septembre 2007
CONSEIL IMPRIM 2 Boulevard du Mal Juin 65000 TARBES Rep/assistant : la SCP MONTAMAT - CHEVALLIER - FILLASTRE - LARROZE - GACHASSIN, avocat au barreau de TARBES INTIMEE : Madame X... ... 65000
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0d
15 septembre 2008
15 septembre 2008
21 Février 1941 à SAINT BRIEUC de nationalité Française ... 64530 GER représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de la SCP MONTAMAT CHEVALLIER FILLASTRE LARROZE
Source officielle1ère Chambre
6538b4207ffc2c8318ee0179
24 octobre 2023
24 octobre 2023
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [F] [W] né le 27 juillet 1957 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître LAROSE,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743163940dd585f4f7538
8 octobre 2025
8 octobre 2025
représenté par son syndic, la société PHILIPPE POSTIC, SARL inscrite au RCS de [Localité 22] sous le numéro 401 718 242 C/O Société PHILIPPE POSTIC [Adresse 4] [Localité 18] Représenté par Me Apolline LAROZE-CERVETTI
Source officielleChambre A - Civile
63c8edeadc5b777c90992e1c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
modalités prévues dans le cahier des conditions de vente déposé le 15 décembre 2016 à l'audience du 13 septembre 2022 à 10h30, - dit que les visites de l'immeuble seront organisées par la SCP Renon-Larupe-Andro-Demas-Aubry
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fca2c3ef58f461c14b505c1
30 novembre 2020
30 novembre 2020
] [Localité 7] Représentée par Me Sophie GERVAIS de la SCP GERVAIS MATTAR CASSIGNOL, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Représentée par Me Benjamin HADJADJ de la SCP ANDRIEU HADJADJ BAZALGETTE LAROZE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034458b47adcf3654b7133a
11 janvier 2017
11 janvier 2017
24] [Adresse 25] N° SIRET : 325 337 152 Représentée par : Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée par : Me Pierre-Olivier BALLADE de la selarl Noëlle LARROUX
Source officielle4e chambre 2e section
60344a2fc133793aa89d4232
9 janvier 2017
9 janvier 2017
[Adresse 1] Madame [G], [R] [M] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 2] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 2] [Adresse 1] Représentant : Maître Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officiellePage 6 sur 6