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3 552 résultats pour « Leclerc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6262487cb1a50c277d4c5cce

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SOVENDEX (CENTRE LECLERC) [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marc CHONNIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Vu la procédure en instance d'appel inscrite

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac0a0de54ff609f7c92

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[R] [C], Mme [O] [C], la SCP Pascal Leclerc, la SAS Elise Clerc-Barnabe [B] [L] et Maxime Bonnevie, M. [Z] [S] et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0db8c25a97f0381f4f20

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Coopérative d'Approvisionnement de l'Ouest), Société coopérative à capital variable, agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 6] SA LECASUD (Leclerc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603374f558b5e8294a00b829

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Leclerc'», au sein du centre commercial «'Les Quatre Chênes'» en cours de construction à [Localité 2].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603378d3532fec2cf66dcad2

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Leclerc'», au sein du centre commercial «'[Établissement 1]'» en cours de construction à [Localité 1].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868f4

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

LECLERC (espace culturel).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a216ac549ea05a7cd2bdc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

DOLDIS ENSEIGNE E LECLERC sise [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE PROCEDURE N° R.G. : 22/187 S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21470_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Distribution en réparation des préjudices subis du fait des blocages et filtrages effectués du 15 novembre au 15 décembre 2018 par les manifestants dits " gilets jaunes " à proximité de l'hypermarché Leclerc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e40876004f131a6087

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

LECLERC ; - CONDAMNER in solidum la société FUXING TRADING LIMITED, Mme [N] [N] [F] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e5

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL LIMOGES LECLERC GS/ MCM DEMANDE REMBOURSEMENT DE PRET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 MAI 2014 Le vingt Mai deux mille quatorze la Chambre civile

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02121_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui lui ont été réclamés en qualité de redevable subsidiaire des impositions dues par la SCI Maréchal Leclerc

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02124_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui leur ont été réclamés en qualité de redevables subsidiaires des taxes dues par la SCI Maréchal Leclerc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e577

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de CHAMBERY en date du 01 Février 2011, RG 10/ 272 Appelante L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHAMBERY, demeurant 200 Avenue Maréchal Leclerc-Maison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d264

Appel

24 septembre 2009

24 septembre 2009

LECLERC. Il regroupe 460 adhérents qui représentent 560 magasins.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163d5bec8005eb80ab94715

Appel

15 mars 2010

15 mars 2010

6] 14 avril 2007 ; magasin Leclerc [Localité 8] le 23 mai 2007 ; Leclerc [Localité 19] le 24 mai 2007 ; Leclerc [Localité 9] le 25 mai 2007 ; Leclerc [Localité 12] le 29 mai 2007) ; quant à l'absence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d5eed30a8f561738219

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Considérant qu'il s'agissait, en l'espèce, de faire passer des messages publicitaires en boucle sur des écrans situés en ligne des caisses de la société Leclerc et permettant de capter l'attention des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631214615c943a65e04329

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

Mademoiselle [A] [Z] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/17550 du 04/11/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ La SA HYPERCOSMOS E LECLERC

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834b00876004f131a5f87

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

**** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Le 11 novembre 2016, les sapeurs-pompiers de l'Ain ont été alertés pour un secours à Mme [R] [K] épouse [O] âgée de 76 ans, suite à une chute au sein de l'hypermarché Leclerc

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697b0fd8cdc6046d4712acc1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

12 Août 1963 à [Localité 9], Madame [T] [P] épouse [Z] née le 23 Juillet 1960 à [Localité 10] (38), demeurant tous deux au [Adresse 4] représentés par Me Cédric CABANES, membre de la SCP Jean LECLERC

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c7caaacb8dca058e3e7cc7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LECLERC' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Ordonnance contradictoire, signée par Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état, et par

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LECLERC, Jordy, Stanislas, Ludwig, Xavier, Daniel

SIREN 109865485Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/09/2026

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Radiations

LECLERC ELECTRICITE

SIREN 480038900Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

22/09/2026

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Radiations

SCI HLB (HUNGER LECLERC BAS)

SIREN 440430890Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

22/09/2026

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Procédures collectives

LECLERCQ, Christelle, VANPETEGHEM (EI)

SIREN 827510132Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

20/09/2026

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Procédures collectives

LECLERCQ INVESTISSEMENT

SIREN 853528107Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

20/09/2026

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