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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
651fa5bfc601f083189919a3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LECLERC) / salarié: M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032420fc7400a7812263c5c
15 mars 2018
15 mars 2018
[Localité 1]) - EURL Février (Leclerc [Localité 1]) - Étide ongles et beauté (Leclerc [Localité 1]) - Technibaie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie
Source officielleChambre de la Proximité
66878d1005d6f7f678d49462
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SCP HUBERT - ABRY LEMAITRE, avocat au barreau de l'EURE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dfd
21 novembre 2017
21 novembre 2017
69007 LYON ; et -l'autre pour la société TNT EXPRESS FRANCE, immatriculée au RCS de Lyon sous le no 973 505 357 RCS LYON dont le siège social est également au 58 Avenue Leclerc 69007 LYON MOTIFS
Source officielle1ère Chambre
5fdd268c4981388f7c8e796b
3 octobre 2018
3 octobre 2018
INTIMÉ Représenté par Me Jean-marie Y... de la Z... , avocat au barreau de JURA SCP Pascal LECLERC, ès qualités de Mandataire Judiciaire de la société BVPI, domicilié
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21470_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Distribution en réparation des préjudices subis du fait des blocages et filtrages effectués du 15 novembre au 15 décembre 2018 par les manifestants dits " gilets jaunes " à proximité de l'hypermarché Leclerc
Source officielleChambre Sociale
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26 mai 2026
26 mai 2026
Représentant : Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Valérie-rose LEMAITRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f0
18 mars 2008
18 mars 2008
L'Agence LEMAITRE et la compagnie AIG EUROPE concluent à la confirmation du jugement et sollicitent la condamnation de la SARL LES LIONS DE SAOSNOIS à leur payer des frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f1
18 mars 2008
18 mars 2008
L'Agence LEMAITRE et la compagnie AIG EUROPE concluent à la confirmation du jugement et sollicitent la condamnation de la SARL LES LIONS DU SAOSNOIS à leur payer des frais irrépétibles.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cfbf9fd47c90a13e42
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LES LEMANITES S.A.S. IMODEUS S.A.S. OMNIUM FINANCE S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
690d9196bb81cebe2e8315d5
6 novembre 2025
6 novembre 2025
- Condamné la société Lemaire aux entiers dépens.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c6dfde5caae99bd078
25 avril 2024
25 avril 2024
LECLERC représentée par M. [L] [V] [T] INTIMEE S.A.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
6811b6da44bf0d1935aef908
29 avril 2025
29 avril 2025
avec sa galerie de 35 commerces, son vaste parking et, l'autre, du magasin Décathlon, du Leclerc drive et de la station essence Leclerc.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01048_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Leclerc de Chambry pour le transformer en magasin de bricolage à l'enseigne Brico-Bâti E. Leclerc d'une surface de vente de 7 977 m2.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d4cc25a97f0381f4cbb
24 septembre 2014
24 septembre 2014
La sci Leclert a relevé appel de ce jugement le 19 juin 2013.
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee42071139a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CENTRE DISTRIBUTEUR ALIMENTAIRE SUD-OUEST Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Centre commercial LECLERC MERIDIEN [Adresse 7] [Localité
Source officielleRéférés
697b0cc1cdc6046d47126e6f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Alex DEWATTINE, avocat au barreau de Boulogne sur Mer DÉFENDEURS : Monsieur [V] [Z] né le 01 Mai 1992 à [Localité 15] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Quentin LECLERC-LEMAITRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d099
24 février 2009
24 février 2009
SAINT HERBLAIN DISTRIBUTION exerçant sous l'enseigne LECLERC Centre Commercial Atlantis 44800 ST HERBLAIN représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Christine JULIENNE,
Source officielleChambre Sociale
659e4a4d5537980008847415
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 25 Septembre 2023 APPELANTE : Madame [P] [S] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Valérie-Rose LEMAITRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643e35de83146e04f531ecc6
11 avril 2023
11 avril 2023
la société TARIQUET, transmis par les sociétés LAUR et CGM VINS, relativement aux quantités de bouteilles vendues aux sociétés CARREFOUR, ([Localité 8] et [Localité 6]), INTERMARCHE ([Localité 5]), LECLERC
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