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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
616246c8af0a1de0eb1b6541
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Jugement (N° 11/01588) rendu le 15 Septembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de lille REF : PB/CLBaux commerciaux APPELANTE SCP GONZAGUE GRAUWIN NICOLAS CARRE MARTINE DESROUSSEAUX MELANIE
Source officielleChambre 1-9
680b1da52c124f4fd8d67264
24 avril 2025
24 avril 2025
Plusieurs clients, dont la SAS Melag France, de cette société placée en liquidation judiciaire le 22 janvier 2015, ont déposé des plaintes pénales pour escroqueries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91341
27 mars 2014
27 mars 2014
Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER Greffier lors du prononcé : Madame Mélanie
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917df
17 juin 2014
17 juin 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Conseiller Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie
Source officielleChambre civile 1-6
69900fdecdc6046d474f7b92
29 avril 2025
29 avril 2025
le cadre de l'instruction des affaires de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 29 Avril 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ROC FACADE Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b369b08c0355000835f590
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRANSPORTS MANDICO, représentée par Me Mélanie VION de la SELEURL Mélanie Vion Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : D1488 Intimée : Société SOCAMIL Société coopérative de commerçants détaillants
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
- fixé la résidence de Mélanie Y..., née le 15 février 2000, au domicile de son père à compter du 5 juillet 2010 - dit que Virginie X..., la mère, accueillera Yohann et Mélanie selon l'accord amiable
Source officielleChambre civile 1-6
69df1d02cdc6046d47475ffd
14 avril 2026
14 avril 2026
Audience dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 14 Avril 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
686765509f40b42a26419e08
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame [E] [I], représentée par Me Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier E0004CQQ Intimés : Monsieur [J] [X], représenté par Me Mélanie
Source officielleChambre civile 1-6
6799c4225331f58c9ee86eb2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 28 Janvier 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Mélanie
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Mélanie E..., née le 13 janvier 1990, dénonçait pour sa part un geste déplacé de la part du gérant du magasin Chic Choc.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01658_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Quant aux honoraires facturés par le cabinet Melot et Buchet : 3.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03194_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que le jeune D, âgé de six ans à la date de la demande de visa, vit avec sa mère, sa grand-mère et son arrière-grand-mère à Béni Mellal où il est scolarisé.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17e5b6604a26aae88e7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 08 Juillet 2025 à 15h50, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mélanie BORCHERS, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
23 avril 2013
Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91255
13 mars 2014
13 mars 2014
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mélanie
Source officielleChambre civile 1-6
698acbfdcdc6046d47b5ded8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 08 Octobre 2024 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55081
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00834 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKWB-11 Monsieur [P] [C] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69df21fdcdc6046d4747fcd7
14 avril 2026
14 avril 2026
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie
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