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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
616389a6a5395b851a399dee
1 juillet 2010
1 juillet 2010
[U] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMÉES SAS DOMAINE DE MONTPICHET [Adresse 6] [Localité 4] non comparante AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dd
14 février 2012
14 février 2012
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a1
23 avril 2008
23 avril 2008
AUTO LOCATION 2000 représentée par son mandataire ad hoc Monsieur Pascal X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0b01c25a97f0381f4a3d
4 novembre 2009
4 novembre 2009
qualité d'héritier de [LQ] [Q] [Adresse 4] [Localité 9] 2°) Madame [S] [I] [M] [Q] [W] épouse [P] ès qualité d'héritière de [LQ] [Q] [Adresse 5] [Localité 1] 3°) Madame [BK] [Q] [W] ès
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162c5181e6e0556734908c0
11 avril 2012
11 avril 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88992
10 octobre 2006
10 octobre 2006
PARTIES EN CAUSE : SA KUNICK FRANCE, ayant son siège, Zone Industrielle - 25870 DEVECEY Maître Pascal X..., de nationalité française, mandataire judiciaire, ..., ès qualités de représentant des créanciers
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BTSG2 représentée par Maître [C] [R] ès qualités de liquid ateur judiciaire de la SCI LE CHATELOT [I] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Marie-Pascale
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02ef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PHARMACIE [R] Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Aurore VUILLEMOT, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric GUTTON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean Baptiste CROIZIER, avocat INTIME : Maître Patrick Paul Z..., ès
Source officielle3e chambre
60345b57daeed64a80e5eb23
15 décembre 2016
15 décembre 2016
N° 15/01145 AFFAIRE : [O] [V], ès qualités C/ SA à conseil d'administration PROPHAL ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93868
15 décembre 2016
15 décembre 2016
No 15/ 01145 AFFAIRE : Yannick X..., ès qualités C/ SA à conseil d'administration PROPHAL ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...
Source officielle8e Chambre C
615e0e5dc25a97f0381f558c
27 mars 2014
27 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed2
17 février 2016
17 février 2016
A 20090 AJACCIO assistée de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mutuelle GROUPAMA MEDITERRANEE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
Alain, en ses conclusions oralement développées ; Maître PASCAL Christian, avocat de X... Alain, en ses conclusions oralement développées ; X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b8
26 mai 2020
26 mai 2020
Représenté par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître ROTA de la FIDAL SELARL J... H...
Source officielle2e Chambre
6034a60d70ec979225c6ccfd
27 octobre 2016
27 octobre 2016
La cour n'est donc pas saisie de conclusions de la société PEPINIERES BORMEENNES et de Me [D] ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f4
21 juin 2011
21 juin 2011
Il en résulterait un solde restant dû à maître X... ès qualités, d'un montant de 28.513,29 euros.
Source officielleService des Référés
69f43ec7cdc6046d472e357c
29 avril 2026
29 avril 2026
D'ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE RHÔNE-ALPES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pascale
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216715
4 avril 2023
4 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre et Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officiellePage 6 sur 141