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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
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27 janvier 2023
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Pôle 4 - Chambre 2
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25 septembre 2013
(Me Charles-Hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029) assisté de Me Pierre-Olivier GIRARD, pour Me Nicole POIRIER (avocat au barreau de PARIS, toque : R228) INTIMÉE Madame
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02102_20240404
4 avril 2024
de La Fare les Oliviers a délivré à M.
Cour d'Appel
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31 mai 2007
OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T.
6253cc48bd3db21cbdd8faf9
26 janvier 2012
Olivier C..., lui-même pris en sa qualité de liquidateur de la société NÎMES ENTREPÔT, et en tout état de cause, pour M.
6253cbb7bd3db21cbdd8e14e
6 juin 2011
Olivier Claude Y...
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5 juin 2007
Olivier Y... et fixé à 157 710,18 € la créance détenue par la première sur le second et à prélever sur le prix de vente. M.
3ème Chambre Commerciale
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2 avril 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente, Assesseur : Madame Olivia
2ème CHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2026
OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
9e Chambre A
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21 février 2013
Rôle N° 12/10004 [Y] [U] C/ SA GEMALTO Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle ARDIGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bertrand OLLIVIER
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22 mai 2014
Olivier Pierre S. A.
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23 mai 2011
Olivier Jean Prosper X... né le 09 Octobre 1956 à LA ROCHELLE (70120) ...
Chambre 1-6
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21 mai 2026
nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivia CHALUS-PENOCHET de la SELARL CHALUS PENOCHET OLIVIA, avocat au barreau de NICE substituée par Me Estelle ESCOLANO, avocat au barreau
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15 janvier 2008
Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.
Chambre Commerciale
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DES OLIVIERS au capital de 750,00 € immatriculée au RCS de ROMANS [Localité 9] sous le n°451 522 114, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 7]
Chambre sociale
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7 mai 2026
En application des dispositions précitées, il convient de réparer cette omission matérielle, comme il est indiqué dans le dispositif de la présente décision.
1ère chambre civile B
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21 janvier 2025
JEAN-CLAUDE RAVIER, NICOLAS DUC-DODON, OLIVIER BAR LET, XAVIER BOUVET, CÉDRIC CHEVALEYRE ET [H] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B
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6 juillet 2016
Olivier Jérôme Emmanuel X...
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15 mai 2008
Olivier Y..., représenté par son curateur M. Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
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13 mai 2016
Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z..., de toutes leurs demandes ; Condamne in solidum M. Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z...restituer M.
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