CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

360 résultats pour « Paoletti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier président

66c8260a5372bffe82563005

Appel

22 août 2024

22 août 2024

de MONTBELIARD ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] DEFENDEUR Représenté par Me Agathe HENRIET, avocat au barreau de BESANCON En présence de Monsieur Jean-François PARIETTI

Source officielle

Page 6 sur 18

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01204_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B, représenté par la SELARL Valentini et Paoletti, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 31 décembre 2019 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Nice du

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045772cdc6046d4793fa3b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[F] [X] né le 19 Août 1974 à [Localité 3] (LIBAN) [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69d9e3accdc6046d47d9c7ea

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 10 AVRIL 2026 Nous, Marie-Dominique BOULARD-PAOLINI, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assistée

Source officielle
CA

1ère chambre

69735660cdc6046d47689570

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 4], décision attaquée en date du 30 juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00238 Mme [I] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christian Mazarian de la Selarl Mazarian-Roura-Paolini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d15e

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Comparant en personne Assisté de Me PAILLET ( avocat au barreau de ROCHEFORT) Suivant déclaration d 'appel du 20 Juin 2001 d' un jugement AU FOND du 18 DECEMBRE 1997 rendu par le TRiBUNAL D' INSTANCE de

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fc062f5393e2eb448fb

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

représentant le total des paillettes figurant à l'inventaire du stock de la société TSC au 17 février 2020, à 700 euros pièce, en précisant qu'il était équitable de retenir ce prix au regard des tarifs

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66162bd599851e0008f1e4c8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

mandatée ET : INTIMEE Madame [I] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Laetitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me David-franck PAWLETTA

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036ab622f49344ce3f9b1d7

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

justifient pas d'une inscription auprès d'un barreau et sont de ce fait empêchés d'exercer réellement la profession d'avocat, désignons en qualité d'administrateur provisoire du cabinet de la SCP PAOLINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85806

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

CI EARL ROY LOUBSENS ARRET dU 18 SEPTEMBRE 2001 APPELANT: Monsieur Stéphane X... 3, Rue Paul Doumer 17450 FOURAS Représentant: SCP MUSEREAU-MAZAUDON( avouésà la Cour)- Ayant pour avocat: Me Claudine PAILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c98

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

ROY LOUBENS ARRET DU 15 JANVIER 2002 APPELANT: Monsieur Stéphane X... 33, Rue Paul Doumer 17450 FOURAS Comparant en personne Assisté de Me PAILLET ( avocat au barreau de ROCHEFORT) Suivant déclaration

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676bd5fdaf41a8356be62d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

INVEST représentée par Me Enzo PAOLINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 3 JUILLET 2025 Nous, Isabelle MIQUEL, conseillère de la mise en état de la

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c10500bf9fd47c90a13542

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE venant aux droits de la société MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df6dd0d41e0057d43e10d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG , Industriestasse, 13 CCH-6300 ZUG, représentée par la SAS INTRUM JUSTITIA France, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60346c3c645a535a95f35a31

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Représentée par Me Pauline VILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1019 Représentée par Me François VACCARO de la SELARL VACCARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marion PAOLETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865f4

Appel

20 novembre 2002

20 novembre 2002

Immobilière immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MARENNES prise en la personne de ses gérants, REPRÉSENTÉS PAR Maître FOULON, avocat au Barreau de ROCHEFORT, substituée par Maître PAILLET

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cab7cb8dca058e3e7d4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe8

Appel

18 février 2009

18 février 2009

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant la SCP PAOLACCI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CARPIMKO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033618599c14d1285657a7d

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

] [E] [F] [K] [B] [E] [N] [I] [T] [X] [Z] [N] [D] [Y] [V] [T] [Z] [U] [E] [E] [B] [U] [E] [V] [E] [O] [E] [S] [E] [L] [Y] [E] Grosse délivrée le : à : SELARL VALENTINI & PAOLETTI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23fbbc9a118c6c63ef5

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D3A prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David-Franck Pawletta, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS

Source officielle