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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0d67c25a97f0381f4d2f
28 mai 2013
28 mai 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a0
27 octobre 2004
27 octobre 2004
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président de Chambre, Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
né le 18 Avril 1932 à MAULEON D'ARMAGNAC (32240) Demeurant... 32370 MANCIET représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Anne Sophie BABIN, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f61b
26 avril 2024
26 avril 2024
de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mars 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Rachel LE COTTY, Conseiller et Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c6
22 mars 2001
22 mars 2001
Il demande en outre : è la condamnation de la société SIXAXES, Daniel A..., Patrick B..., William C..., Alain X..., Lionel BOUCHE, Patrick TAUPIN et Christian CARREAU au paiement de la somme de 50.000
Source officielleChambre Sociale
642fb79acece1704f5747989
6 avril 2023
6 avril 2023
à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
c / Monsieur Patrick Y... Monsieur André Z... S. N. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e307
23 juin 2011
23 juin 2011
né le 10 Juin 1988 à MALO LES BAINS (59) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87acb
9 novembre 2005
9 novembre 2005
CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 09 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Serge X... né le 05 Septembre 1948 à ROCHEFORT (17) 6, Cité de la Liberté 17370 SAINT-TROJAN-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884e6
1 mars 2006
1 mars 2006
FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal A..., Présidente, Monsieur Philippe SALLES DE SAINT-PAUL, Conseiller, Monsieur Patrick
Source officielle1ère chambre civile B
603426e2e5e24e165788d04a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Sandrine MANDY, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Eric LAPESSE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme [F] [G] [H] [V] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patrick
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90624
30 avril 2013
30 avril 2013
Exerçant sous l'enseigne JJ MAT 72 C/ Gilles Y..., Katia Z..., Patrick A...
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[V] [O] [P] [T] épouse [W] [N] [T] [E] [R] [B] [A] [L] veuve [T] [D] [Z] [C] [J] [T] [I] [T] [S] [T] C/ [F] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick
Source officielleChambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
-DIRE IRRECEVABLE la demande de condamnation de la SCI STELLA à mettre en place un bassin de rétention des eaux pluviales , celle-ci n'étant plus propriétaire de cet immeuble , que le bassin de rétention
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
Patricia Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no168 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le treize Février deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT
Source officielle1re Chambre A
616337f006e11dac7d76d12a
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402f
1 juin 2018
1 juin 2018
Patrick D..., a vendu en état de futur achèvement à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9d
31 mars 2011
31 mars 2011
né le 09 Mars 1965 à MALO LES BAINS (59240) Demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
J071) Assisté de Me Denis-Clotaire LAURENT, avocat au barreau de PARIS (toque : R010) MAIF [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par la AARPI AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick
Source officiellePage 6 sur 40