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446 résultats pour « Philippe THIAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

69692bdfcdc6046d476d5078

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

69692be7cdc6046d476d50ed

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df1cdc6046d476d712e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df4cdc6046d476d7147

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d802e704a005d1ed7019

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

DILUNE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME, avocat au barreau

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CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49ba

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11d

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 17110 SAINT GEORGES DE DIDONNE représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe MINIER, avocat au barreau

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CA

Chambre Etrangers/HSC

63c79bcfda31367c908eb86b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D'APPEL DE RENNES N° 23/7 N° N° RG 23/00031 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TNI7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe

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CA

Chambre commerciale

64eedcaebb2c32d969d352ca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller chargé du rapport.

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CA

Chambre 3-3

66878c8405d6f7f678d48d58

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTWJ [F] [H] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd9be7b45d709b4f6291c6e

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE Société civile EXPLOITATION AGRICOLE DES [Adresse 2] N° SIRET : [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par son gérant, Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b978

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

COURSOL ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Jacques RAYNAUD, Conseiller Monsieur Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c98d

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Thibault X... C / Patrick Y... Marie Claude Z... épouse Y...

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CA

Chambre 1-6

696925cacdc6046d476cb8bc

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut

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CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e85

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

C/ Philippe X... venant aux droits de Madame Jacqueline X..., décédée le 15 juillet 2016, Solange X... épouse Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU

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Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e27

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

.-77340 PONTAULT COMBAULT Représentés tous deux par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Thibault FILLER, avocat au barreau

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CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747576

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat

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CA

Chambre commerciale

660cf2607c1ccb0008628d41

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

de BORDEAUX sous le N° 456 204 809, pris e en la personne de son représentant légal en exercice, domi cilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4f

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Sur la copie de la feuille de présence de l'assemblée générale du 29 juin 1991 versée au débat, seules les signatures de Philippe et Paul C... apparaissent.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb617cece1704f5747570

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS LIGHTING BV [Adresse 12] [Localité 11] - PAYS-BAS représentée par Me Philippe THOMAS du PARTNERSHIPS DECHERT (Paris) LLP, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thibault MEIERS, avocat

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