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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5f

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierre Y... B... et la SELARL d' avocats Pierre Y... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a561

Appel

6 février 2007

6 février 2007

SAS PIERRE ET CAILLOUX C / Hervé X... SA KIRPY Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cc

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

de ces pierres.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03672_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Union départementale des syndicats Bde Saint-Pierre-et-Miquelon a demandé au tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8583b

Appel

23 mai 2001

23 mai 2001

Pierre Z... n'avait pas qualité à agir au nom de la société Etablissement Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Pierre, avocat au barreau de TOULOUSE WWW...Jean-Pierre Partie civile, appelant, non comparant, représenté par Maître DARRIBERE Pierre, avocat au barreau de TOULOUSE XXXX...Thierry Partie civile

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a637920585a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

la société Paris-Pierre et la SCI Paris Pierre Levallois 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc70

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Z... 65380 ORINCLES Madame Paulette Z...née B..., es qualité d'héritière de Monsieur Pierre Z... 65380 ORINCLES Madame Régine F...née Z..., es qualité d'héritière de Monsieur Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c399

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Pierre X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

PIERRE FABRE MEDICAMENT S. A. PIERRE FABRE DERMO- COSMETIQUE c / Monsieur Pierre X... SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00597_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon a demandé au tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon d'annuler la

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

637dc7b114982305d4c1ff01

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du Fond St Pierre a d'ores et déjà exécuté le jugement rendu par le tribunal de commerce d'Amiens ; - condamner le GAEC du Fond St Pierre au paiement d'une somme de 2 000 € à titre de dommages et intérêts

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a7f93cdc6046d478e93fa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PIERRE ET PATRIMOINE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f2

Appel

9 février 2011

9 février 2011

PIERRE FABRE MEDICAMENTS C/ Paul X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ea458ee8325e2f1b4d4d

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

& Vacances, - dire et juger que la société Pierre & Vacances ne rapporte pas la preuve d'être l'auteur du paiement de la somme de 3.588.191,66 euros, - dire que la société Pierre & Vacances ne rapporte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88954

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Pierre-François X... a été nommé membre du conseil de surveillance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016b

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Par courrier recommandé daté du 20 octobre 2009, la SARL Publisigns convoque Jean-Pierre X... à un nouvel entretien au cours duquel son licenciement sera envisagé et lui notifie sa mise à pied conservatoire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d17c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La société EMCC indique qu'elle aurait conclu le 1er et le 8 octobre 2018 avec la société Pierre noire les deux contrats de sous-traitance qu'elle produit en pièces 4 et 5.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f43c9dcdc6046d472de0a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 30 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 30 AVRIL 2026 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Pierre

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f43c9fcdc6046d472de0f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 30 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 30 AVRIL 2026 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Pierre

Source officielle

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