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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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14 octobre 2025
[Z] n'a jamais attiré son attention avant l'achat sur la gravité et l'ampleur de l'humidité affectant le plancher de l'étage et sur l'importance des réparations qu'elle nécessitait.
Pôle 5 - Chambre 3
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12 novembre 2014
L'expert a constaté de son côté que si l'affaissement du plancher est réel (flèche de l'ordre de 5mm sur 1 mètre ) avec fissure du seuil d'accès, le plancher ayant été étayé au sous sol, l'affaissement
Pôle 4 - Chambre 2
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15 janvier 2025
Il soutient que, concernant la réfection du plancher haut de l'appartement de M.
Chambre Civile
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14 avril 2026
rose signé Claire L ou Cléo, ' Le Batik indien ancien de 1,50 m x 1 m encadré sur mesure offert pour la naissance de la demanderesse, ' La gravure signée par la demanderesse, et datée de 2001, ' La plaque
Cour d'Appel
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12 avril 2007
Ils ont missionné le Cabinet APIA (Monsieur H...) qui a relevé la présence de champignons et insectes xylophages et une dégradation importantes des structures et planchers en bois.
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29 janvier 2008
L'amiante était utilisée sous forme de plaques pour faire joint entre la plaque de coulée et les lingotières, à chaque coulée à raison de 6 coulées par jour.
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3 mai 2022
[I], s'agissant de la fameuse plaque émaillée, ayant découvert qu'il avait été trompé par le brocanteur.
1ere Chambre Section 1
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2 juillet 2024
la hauteur du 2ème étage n'a été réalisé en plancher haut, d'où une instabilité de la partie de conduit traversant les niveaux supérieurs.
Chambre civile TGI
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7 juillet 2023
de plancher, et dont les demandeurs ni M.
CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable
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15 juin 2006
Celui-ci a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 16 septembre 2003, constatant des attaques de mérule au niveau du plancher haut du rez de chaussée, vice caché rédhibitoire entraînant des
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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16 janvier 2025
[F] est en réalité monté sur une échelle de racks afin de déposer un plancher en bois sur le dernier rack d'un palletier et que c'est, alors qu'il venait de poser un premier plancher et qu'il s'appuyait
1ere Chambre
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23 octobre 2023
Eu égard au risque d'effondrement du plancher (plafond chez M.
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19 avril 2011
mobile de jonction vers le fond du camion ; que la plaque de plus n'était pas adaptée à la largeur du camion
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25 octobre 2023
Ossature de l'immeuble, les fondations, les gros murs de façade, de pignons, les murs de refends et gros porteurs, le gros oeuvre des planchers, les planchers des caves ...'
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22 janvier 2026
haut des caves, les désordres du plancher haut des caves ont pour origine le manque d'entretien du preneur.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03043_20230427
27 avril 2023
délivré à la SARL Pallas Immobilier un permis de construire, en vue de démolir deux cabanons, et d'édifier un bâtiment comprenant 16 logements, une piscine et un abri piscine, pour une surface de plancher
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7 octobre 2025
- le constat réalisé par Maître [Z] [G] commissaire de justice à [Localité 4], a fait apparaître un ensemble de désordres documentés par planches photographiques, dont résulte une livraison totalement
Chambre 1-7
6618cef37935f50008be3f5d
11 avril 2024
que les plaques d'étanchéité et le ferraillage mis en place se trouvaient déjà 45 cm au-dessus du niveau du plancher alors même que la dalle de finition n'était pas installée.
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23 septembre 2010
DES PARTIES Les époux X..., propriétaires d'une maison dans un lotissement à SAINT-JEAN-BONNEFONDS (Loire) reprochant à leurs voisins les époux Z... d'avoir fait édifier une véranda fixée sur une plaque
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14 janvier 2016
Il ressort de la lecture de cette liste que l'opérateur n'avait pas à examiner les toitures, ce que ne conteste pas l'appelant qui observe en revanche que les plaques recouvrant l'appentis situés dans
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