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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Z] n'a jamais attiré son attention avant l'achat sur la gravité et l'ampleur de l'humidité affectant le plancher de l'étage et sur l'importance des réparations qu'elle nécessitait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d10c25a97f0381f4b92

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

L'expert a constaté de son côté que si l'affaissement du plancher est réel (flèche de l'ordre de 5mm sur 1 mètre ) avec fissure du seuil d'accès, le plancher ayant été étayé au sous sol, l'affaissement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b38

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il soutient que, concernant la réfection du plancher haut de l'appartement de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df229acdc6046d47481211

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

rose signé Claire L ou Cléo, ' Le Batik indien ancien de 1,50 m x 1 m encadré sur mesure offert pour la naissance de la demanderesse, ' La gravure signée par la demanderesse, et datée de 2001, ' La plaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd8993b

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Ils ont missionné le Cabinet APIA (Monsieur H...) qui a relevé la présence de champignons et insectes xylophages et une dégradation importantes des structures et planchers en bois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'amiante était utilisée sous forme de plaques pour faire joint entre la plaque de coulée et les lingotières, à chaque coulée à raison de 6 coulées par jour.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736ae0a58162057dac6865

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[I], s'agissant de la fameuse plaque émaillée, ayant découvert qu'il avait été trompé par le brocanteur.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66878d1405d6f7f678d4949a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

la hauteur du 2ème étage n'a été réalisé en plancher haut, d'où une instabilité de la partie de conduit traversant les niveaux supérieurs.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ddb86c434f6ed969889ce5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de plancher, et dont les demandeurs ni M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable

6253c97bbd3db21cbdd8877f

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Celui-ci a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 16 septembre 2003, constatant des attaques de mérule au niveau du plancher haut du rez de chaussée, vice caché rédhibitoire entraînant des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa410c7dc206c9eb7df9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[F] est en réalité monté sur une échelle de racks afin de déposer un plancher en bois sur le dernier rack d'un palletier et que c'est, alors qu'il venait de poser un premier plancher et qu'il s'appuyait

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760f5974d258318455119

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Eu égard au risque d'effondrement du plancher (plafond chez M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc83

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

mobile de jonction vers le fond du camion ; que la plaque de plus n'était pas adaptée à la largeur du camion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06bcd0451e8318d0ead7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ossature de l'immeuble, les fondations, les gros murs de façade, de pignons, les murs de refends et gros porteurs, le gros oeuvre des planchers, les planchers des caves ...'

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69734961cdc6046d476785ff

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

haut des caves, les désordres du plancher haut des caves ont pour origine le manque d'entretien du preneur.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03043_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

délivré à la SARL Pallas Immobilier un permis de construire, en vue de démolir deux cabanons, et d'édifier un bâtiment comprenant 16 logements, une piscine et un abri piscine, pour une surface de plancher

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777e9

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- le constat réalisé par Maître [Z] [G] commissaire de justice à [Localité 4], a fait apparaître un ensemble de désordres documentés par planches photographiques, dont résulte une livraison totalement

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef37935f50008be3f5d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

que les plaques d'étanchéité et le ferraillage mis en place se trouvaient déjà 45 cm au-dessus du niveau du plancher alors même que la dalle de finition n'était pas installée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc1c

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

DES PARTIES Les époux X..., propriétaires d'une maison dans un lotissement à SAINT-JEAN-BONNEFONDS (Loire) reprochant à leurs voisins les époux Z... d'avoir fait édifier une véranda fixée sur une plaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d48

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Il ressort de la lecture de cette liste que l'opérateur n'avait pas à examiner les toitures, ce que ne conteste pas l'appelant qui observe en revanche que les plaques recouvrant l'appentis situés dans

Source officielle

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