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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

63c79b9fda31367c908eb713

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

du poignet gauche avant le 6 juin 2001.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22040b8f5486fedd859

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

temporairement un état antérieur consistant en une arthrose scapho-trapézoïdienne du poignet gauche visualisée à l'imagerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473e

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

, et qu'il avait été consolidé le 21 mai 2004 avec une IPP de 10 % pour une limitation de la force du poignet.

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008f63d497adffda4394

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la styloïde ulnaire du poignet droit'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'huissier de justice a constaté que « La poignée intérieure présente un jeu ; elle n'est pas solidement fixée sur l'armature.

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b6fe25450008314814

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Des conclusions de l'expertise judiciaire du docteur [E] du 10 octobre 2023, il ressort que le salarié a présenté : -une fracture des os propre du nez, -une fracture du poignet gauche, -une fracture

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La caisse expose, sans être critiquée par l'assurée sur ce point, qu'à l'occasion de son examen clinique Mme [A] a présenté au médecin conseil les éléments médicaux suivants : Radiographie poignet 01/

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0d1dc25a97f0381f4bcc

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

, société ensuite dénommée société POIRAY Joaillier, qui commercialisait des bijoux de prix possédant quatre magasins de vente à [Localité 4] et de nombreux points de vente en province, société aux droits

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321b7c9e4ea48318f5b0c6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[J] et qu'elle a été blessée au poignet.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

à l'infirmerie pour une douleur au poignet gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d8854dcdc6046d47b9c83c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de base en 2021 153,3 points de retraite de base en 2022 Attribuer à Mme [O] [R] les points de retraite complémentaire suivants : 23 points de retraite complémentaire en 2020 23 points de retraite

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mouvements du poignet gauche : réduction de 30° de l'extension du poignet (90° à droite/50° à gauche) et une limitation de l'opposition du pouce gauche), tous les autres mouvements pouvant être considérés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00043_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Il résulte de l’instruction, ainsi qu’il a été dit au point 8 du présent arrêt, que M. D... et M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778953f7b81e1a5eb0a1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Un premier certificat de prolongation a été établi le 27 mars 2019 et mentionnait un « traumatisme du poignet + arthroscopie + suture ligament poignet droit », puis un second le 8 octobre 2019 qui faisait

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732433cdc6046d47647343

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C] qui rapporte des douleurs au poignet gauche, est porteur d'une attelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616301444c6681071edf66da

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Août 2006) était victime en 2003 d'un premier accident du travail avec écrasement du poignet droit ; qu'il reprenait son travail suite à une visite de reprise du 02 Février 2006 au terme de laquelle le

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236d58c924eadffcc4835

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le litige ne porte que sur le point de départ des intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92efe

Appel

18 février 2016

18 février 2016

gauche " Objet dont le contact a blessé la victime : " un cutter " Nature et siège des lésions : " scarifications légères mais nombreuses, poignet gauche " Horaire de travail de la victime : de 10h15

Source officielle

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