Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
644229f4d2fa6fd0f80404e7
20 avril 2023
20 avril 2023
Me Blaise ADJALIAN, avocat au barreau du VAL -DE-MARNE INTIMÉE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE SURVEILLANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3]-SUISSE Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda77e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 11 juillet 2018, la société Rave, une entreprise voisine de la société Elcologistic, est venue alerter M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda780
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 11 juillet 2018, la société Rave, une entreprise voisine de la société Elcologistic, est venue alerter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed7
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Qu'ainsi, Monsieur A..., encore le salarié de la SARL DISCORAMA ENTERTAINMENT, demandait à un fournisseur l'ouverture d'un compte pour RAVATE distribution SAS P/SOFEXI, qui allait devenir son prochain
Source officielleChambre 4 A
68e897f36d821fc8a3c65634
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 4 A 03.89.20.89.47 N° RG 24/03939 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IM66 Minute n° 25/763 APPELANTE [C] [I] Représentée par Me Emmanuelle RALLET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfb
10 novembre 2005
10 novembre 2005
. : 15 rue du Sablon 01360 LOYETTES représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté de Maître RAVIT, Avocat, (TOQUE 545) Madame Marie-Thérèse Z..., épouse X...
Source officielleChambre Sociale
63c8ef53dc5b777c9099315f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
du papier a glissé de ses mains, elle a voulu rattraper la ramette et a une douleur dans l'épaule depuis'.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aad
11 juillet 2001
11 juillet 2001
dans ses relations avec la société des transports RAVEL ; Attendu que les faits de la cause ont été exactement relatés par les premiers juges en des énonciations auxquelles la cour se réfère expressément
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6312ef352e6a8e4f13ca633a
5 août 2022
5 août 2022
ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU, Greffier ; ENTRE : Monsieur [W] [P] né le 27 Février 1974 à [Localité 2], demeurant actuellement au CHS [3] - assisté de Me Manon RAVAT
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6312ef352e6a8e4f13ca6338
5 août 2022
5 août 2022
ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU, Greffier ; ENTRE : Monsieur [K] [C] né le 12 Avril 1974 à [Localité 3], demeurant actuellement au CHS [4] - assisté de Me Manon RAVAT
Source officielleChambre des Urgences
62736aa6a58162057dac678c
4 mai 2022
4 mai 2022
judiciaire de BLOIS en date du 14 décembre 2021, RG 21/00072, n° Portalis DBYN-W-B7F-D4B5 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [G] [T] 13 rue Maurice Ravel
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a117af178dc2492b0fbe4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Syndicat FEDERATION DES EPICIERS DE FRANCE syndicat patronal pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663f
21 janvier 2003
21 janvier 2003
mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en organisant une soirée "Rave
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17d2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ALLIANZ IARD Caisse CPAM DU VAR AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DES AM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien BROSSON - Me Pierre-alain RAVOT Décision
Source officielleAvis
CADA:20110206
6 janvier 2011
6 janvier 2011
secrétariat le 7 décembre 2010, à la suite du refus opposé par le maire de Ruy-Monceau à sa demande de copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal classant le chemin dit "du Raffet
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
[V] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES LA POSTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE
Source officielle1re chambre 1re section
603584fcbfb6e0aa13c0fbd9
7 avril 2016
7 avril 2016
. & ASSOCIES , avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20096389 - Paidant par Maitre Yves Marie RAVET, avocat au barreau de PARIS, P. 209 (SELARL RAVET ASSOCIES)
Source officielleChambre civile 1-3
69fd6f23cdc6046d4701f1b2
7 mai 2026
7 mai 2026
PHILIPPE RAVE ET ASSOCIES, Notaires associés Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2228507 ORDONNANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c5873c369c7f74996e5c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Intermédiaires en Assurances, sous le n°07022545 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Yves-marie RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c59
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la protection de PANTIN - RG n° 11-20-000334 APPELANTS Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 2] 1968 à PORTUGAL [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePage 6 sur 44