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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02664_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-7
6711fa9c7603bf88a188451b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[K] [C] Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Radost VELEVA-REINAUD [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e81
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Statuant à nouveau, Condamne la SNC REYNAUD à payer à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.U.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00460_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Sur les conclusions d'appel incident, en ce qui concerne la responsabilité quasi-délictuelle de la commune de la Remaudière : 6.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66878d0b05d6f7f678d4942c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEDIA 6 ATELIERS NORMAND Représentée par Me Hugues BOUGET de la SELARL HB AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIME [J] [W] Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00366_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
En ce qui concerne la responsabilité quasi-délictuelle de la commune de La Remaudière : 7.
Source officielleChambre 1-11 OP
660e43010740db0008fa9197
3 avril 2024
3 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme BARBERIS Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Virgile REYNAUD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00055_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00491_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
659cf3050b6b43000800d8b4
8 janvier 2024
8 janvier 2024
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Partie civile appelante et intimée, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour, Monsieur Reynald B...,
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01619_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
La commune de la Remaudière demande la condamnation à titre personnel de M.
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [W] [T] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante défenderesse à l'incident Madame [Y] [V] épouse [I] représentée par Me Isabelle REYNAUD-DAUTUN
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00367_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Maleinge a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner la commune de la Remaudière à lui verser une somme de 26
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03727_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04327_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01603_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709fc2f0cfe7ae188fe9ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Renaud à payer à M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00081_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 janvier 2024, la SAS Eoles du Plan Fleury et la SAS Les Renardières, représentées par Me Bécue, demandent à la cour d'annuler l'arrêté n°
Source officiellePage 6 sur 349