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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6035385ad2c8836273fe2f50
27 mai 2016
27 mai 2016
* * * Monsieur [J] [M] et Madame [C] [B] épouse [M] sont propriétaires, au sein du lotissement Domaine du Roussay à Etrechy d'un terrain cadastré [Cadastre 1] et [Cadastre 2].
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
(es-qualités) Selarl DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET GIRY-ROUICHI SCP VERBEQUE COPIES le à M. Y...
Source officielleRétention Administrative
66878ce705d6f7f678d4922a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [Z], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de, [Y] [W], interprète assermenté en langue albanaise, présent lors
Source officielleRétention Administrative
657806e0ba3a458318c815d5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [T] [P], appelante, assistée de Me Héloïse ROUCHEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616282417a007b88ee1567a1
25 octobre 2013
25 octobre 2013
représenté par la SCP TOUBHANS - D'HIEUX-LARDON - CHAPUT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0304 en la personne de Maître Pauline CHAPUT, avocat au barreau de PARIS, toque P 304 assisté de Maître Henri ROUCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820b96ce96677bf0fddb
23 mars 2011
23 mars 2011
U] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Maître Violaine BAILLY-DESMAREST plaidant et intervenant en tant que collaboratrice de la SCP ROUCH
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[C] [G] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae600400
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[X] [J] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas BEZIAU -Me Christophe ROUICHI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd9479d
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 10 OCTOBRE
Source officielle5e Chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f4
20 avril 2023
20 avril 2023
dans l'affaire entre : S.A.S. [2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1406 substitué par Me Elena ROUCHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f1d26ce5a8ebce715483e0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Caroline WOIRIN substituant Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 Et après avoir appelé les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd854fb
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Commerce 75015 PARIS APPELANT représenté par Maître DUHALDE, avocat au barreau de Paris (A635). 2 ) SOCIETE AFFINE 65 rue d'Anjou 75008 PARIS INTIMEE représentée par Maître ROUCH
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd13
15 octobre 2012
15 octobre 2012
; Vu l'état des frais d'un montant de 1 188, 54 euros présenté par la SCP X... avoué près la Cour d'appel de Limoges dans le cadre de la procédure entre la société KERBEN d'une part et la SCI DU ROUCHON
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e336
29 juin 2011
29 juin 2011
LE PAIN D'OR DE CHARONNE 168 bis rue de Charonne 75011 PARIS Représentée par : Me Alain ROUACH (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1230) APPELANTE à : M.
Source officielleChambre Sociale
69eafb65cdc6046d4757045a
23 avril 2026
23 avril 2026
Par jugement du 2 septembre 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon a : débouté Mme [C] de son recours, condamné Mme [C] aux dépens.
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c29651784
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL DEREC la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025 N°
Source officielleAvis
CADA:20160648
17 mars 2016
17 mars 2016
d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 février 2016, à la suite du refus opposé par le président du Service public d’assainissement non collectif de La Roche-Derrien
Source officielleRétention Administrative
687f1b1a367fac10b162e617
20 juillet 2025
20 juillet 2025
le procureur général de la date et l=heure de l=audience ; A l=audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [N] [C], appelante, assistée de Me Héloïse ROUCHEL
Source officielleRétention Administrative
687f1b1a367fac10b162e61d
20 juillet 2025
20 juillet 2025
[S] [Y], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d=office, présente lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89822
9 octobre 2007
9 octobre 2007
NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me ROUCOUX de la SCP GARNIER ROUCOUX PERES PAVIOT, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE SA TEC AUTOMATISMES agissant poursuites
Source officiellePage 6 sur 24