Elles sont entourées, au Sud et à l’Ouest, par des parcelles boisées et se trouvent à proximité immédiate du ruisseau du Bord du Rupt, dont le projet d’aménagement et de développement durables prévoit

installés sur la parcelle cadastrée section BK n° 236, des stations d’assainissement non collectif implantées sur les parcelles cadastrées section BI n° 23 et BK n° 65 et d’ordonner que le lit du ruisseau

sous astreinte de l'ASL [Adresse 6] à contraindre les propriétaires du lotissement qui contreviennent aux dispositions du règlement de la ZAC et ne font pas leur affaire personnelle des eaux de ruissellement

Suite à un arrêté de péril de la commune du LAVANDOU du 19 juin 2013, la SCI LE JARDIN DU LAYET a fait réaliser sur sa parcelle AP[Cadastre 1] située en bordure de [Adresse 3] et traversée par le ruisseau

Il ajoute que le terrain assiette du projet est situé dans une zone identifiée comme étant à risque de ruissellement et qu'il s'est finalement effondré en mars 2023, ce qui impose un nouveau contrôle sur

le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon, sur le Job et ses affluents en amont de la digue de la Bouche, sur tous les affluents de la Garonne en amont de la confluence de la Pique, sur le ruisseau

Les propriétaires des parcelles voisines, alertés par la carte des risques consultable sur le site Internet de la DREAL montrant un risque de débordement du ruisseau Rieu Massel sur le terrain d'assiette

En juin 2016, la société Eggteam a mis en place divers barrages et a fait procéder à un pompage et un curage du ruisseau-fossé sur son site aux fins d'endiguer la pollution au fuel.

justifié le prix attractif et modique de l'immeuble à 62 000 € ; - Madame [I] au cours des visites et de la vente était informée que le bien se trouve en zone humide du fait de la présence du ruisseau

; les passages répétés vont occasionner à ses animaux qui vivent en liberté à proximité du ruisseau de nombreux désagréments.

Les eaux sont restituées en contrebas de l'usine, à environ 140 mètres de la confluence du ruisseau avec la Neste du Rioumajou.

de La Gironde, par diffusion sur le terrain naturel de la zone basse, permettant de garder le caractère naturel/sauvage du bord du ruisseau ".

, sur le fondement de l'article 835 du code de procédure civile, afin de voir ordonner sa condamnation, sous astreinte de 100 € par jour, à faire procéder à l'enlèvement des gravats tombés dans le ruisseau

suite du refus opposé par le directeur du groupe SAUR (26) à sa demande de communication d'une copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts dans le ruisseau

défendeur, relativement à l'écoulement des eaux du fonds de Monsieur [Z] [H] (amont) vers le fonds de Monsieur [K] [O] (aval), étant fait grief à Monsieur [K] [O] ou à ses auteurs d'avoir comblé le ruisseau

La commune est traversée par le ruisseau de la Fosse et par le Courpouiran, et elle est riveraine de la Mosson à l'est.

Ces parcelles, qui sont bordées à l'ouest par le ruisseau du Moulin, s'insèrent dans une bande de terrains situés le long de ce ruisseau, tous classés en zone naturelle, et ne peuvent ainsi être regardées

En particulier, l'utilisation du ruisseau du Moulin et de la rivière de la Draize comme lieux de gagnage est avérée. 6.