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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939be
8 février 2017
8 février 2017
. ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 18 mai 2016 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA F14/ 00175 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2
7 mars 2012
7 mars 2012
Cette ordonnance est déférée à la cour par Monsieur Sébastien K...qui en sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ae
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Aurélien Gabriel X... ... 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me MAURICE avocat au barreau de Lyon Monsieur Sébastien X... ..
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 mai 2025, la commune de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille, représentée par Me d'Audigier, s'en remet à l'appréciation de la cour sur la demande de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
E C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig de la SELARL Soler-Couteaux et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93478
20 juillet 2016
20 juillet 2016
--- Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f38
27 février 2018
27 février 2018
Sébastien X..., M.
Source officielleChambre 1-11 OP
6a0ea30fcdc6046d4766cff5
20 mai 2026
20 mai 2026
Président de la Cour d'Appel : Ordonnance de taxe fixant la rémunération deMe [G], expert de la SCP [C] [G] rendue le 21 Décembre 2023 par le Tribunal judiciaire de NICE.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00973_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02321_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2024, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03104_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 novembre 2024 et le 10 décembre 2024, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02697_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2023, M.
Source officielleChambre sociale
5fdca26c348b2906a5a9c08a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
MHD/CD Numéro 18/03996 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 08/11/2018 Dossier : N° RG 15/03839 Nature affaire : A.T.X... : demande relative à la faute
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00808_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu le courrier, enregistré le 19 janvier 2023, présenté pour M. C, acceptant le recours à une médiation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616333caf74a27a178b84313
8 décembre 2011
8 décembre 2011
assistée de Me Clément DEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de
Source officielleCour d'Appel
X...a engagé le 13 octobre 2005 une action en responsabilitéc/Patrick D
6253cd07bd3db21cbdd92129
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Sébastien B...Jean François Z... Christophe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee44
16 novembre 2011
16 novembre 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 16 NOVEMBRE 2011 R.G. No 10/04399 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab0
10 janvier 2012
10 janvier 2012
SUR CE, LA COUR : Par un courrier en date du 2 janvier 2012, Me Salau a fait savoir qu'elle n'entendait pas maintenir cette procédure en appel ; qu'en effet, une décision a été rendue le 15 décembre 2011
Source officielle1ère Chambre
5fdc6f4bd76a7492e112371d
20 novembre 2018
20 novembre 2018
LE GRAND Monsieur Sébastien X... né le [...] à BESANCON (25000) de nationalité française Profession : Militaire, demeurant [...] Monsieur Thierry X...
Source officiellePage 6 sur 147