La convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches s'applique au contrat de travail.

[P] [F], sous la forme d'un bien immobilier constitué des lots 37 (appartement), 8 (cave) et le tiers indivis du lot 18 (séchoir) de la copropriété sise [Adresse 8] à [Localité 11], moyennant l'octroi

d'un logement ou d'une habitation (pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, d'une part, et pièces de service, telles que cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, séchoirs

COMMERCIALE ARRET DU 03 AVRIL 2001 RG : 98/04832 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS EN DATE DU 23 octobre 1998 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE ARAM TRADING INC 5 R Inwon Building 49-12 BANPO DONG SEOCHO-KU

stockage avec un système de dépoussiérage et au séchage des céréales avec ventilation pour éliminer l'humidité ainsi qu'à la régulation de leurs conditions de conservation thermométrique, comme deux séchoirs

Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles aménagés, caves, sous-sols, remises, garage, terrasse, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitré prévus à l'article

[C] [B] occupe depuis le 21 mai 2013 un poste d'opérateur fabrication et qu'il effectue des travaux de conditionnement, séchoir, aide opérateur. M.

droit aux demandes suivantes par le tribunal : - réfection des peintures sur les plinthes : 591,94 euros, - dépose, fourniture et pose de portes dans la chambre 4, l'entrée, la salle d'eau, le WC, le séchoir

rafraîchir les boissons, appareils combinés réfrigérateurs-congélateurs, congélateurs, appareils pour la préparation de glace et de crèmes glacées , sorbetières et machines à fabriquer de la glace ; séchoirs

[K] avait pu profiter de la ferme en allumant un feu pour se sécher, M. [I] n'en avait pas pour autant perdu l'usage, de sorte que M.

désormais dénommée Activ'Travaux Premium, en qualité de maître d'oeuvre, assuré par les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles ; - La société Laferte, chargée du lot démolition, cloisons sèches

Ils ont confié les travaux à l'entreprise [M] [Q], assurée par la société Swisslife France, tenue de poser un receveur de douche, une baignoire, un sèche serviettes, de la faïence et des carreaux de plâtre

prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Catherine Trognon-Lernon, avocat au barreau de Lille et Me Anne Thiery Secchi

EXPOSE DU LITIGE Madame Bénédicte Y... a été engagée le 31 décembre 2005 par la sarl Ouest Contentieux, société de recouvrement de créances sise à Laval et qui exerce son activité sous l'enseigne SERCTI

1957 et qui était dans l'axe de l'arbre « kokuu », déjà cité, sur la crête ; Attendu que le témoin [LA] [M], âgé de 65 ans précisait que lorsqu'il avait une trentaine d'année il avait construit un séchoir

entend révoquer la donation des fonds faite à Madame [H] concernant l'achat de la parcelle de terrain sise [Localité 16] (Var) [Localité 13] [Adresse 7] Lot N° 2 du lotissement [Adresse 14], cadastré Secti

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon devis des 5 décembre 2016 et 2 février 2017, le Gaec Delahais producteur de foin biologique, a commandé l'installation d'un séchoir auprès

[A] [X] a reconnu avoir trouvé un acheteur pour des fenêtres pour un prix de 5 250 euros correspondant à une annonce sur le bon coin (outre un séchoir industriel et une porte sectionnelle), et a fait paraître