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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Le plus souvent la famille maternelle est présente à savoir le concubin, Solenn et Lena issues de cette deuxième union et la grand-mère maternelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566b
1 décembre 2000
1 décembre 2000
Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 4 juin 1997 Arrêt de la Cour de Cassation du 7 avril 1999 ARRÊT RENDU LE 01 Décembre 2000 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSES AU RENVOI APRES CASSATION : S.A.R.L
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6892e33dbf535a2d228f95b2
5 août 2025
5 août 2025
[Y] [E] [K] né le 28 Janvier 1985 à [Localité 4] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Août 2025 à 14 heures
Source officielle1ère Chambre
637dc8a714982305d4c2031e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SOLEA PROMOTION un véhicule Citroën Jumper Benne 35 L2 Blue HDI 130 numéro de série VH7YC2MAU12J62883. La S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
69a2affacdc6046d4704d707
11 août 2025
11 août 2025
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à Me Solène SZTAJNBERG Me Sabrina ZUCCARELLI exp.
Source officielleChambre sociale 4-3
6791dcbbde5aa0323224d98e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, Présidente de chambre, assistée de ,Madame ESPINAT Solène
Source officielleAudiences Solennelles
60365886e13078b935576e44
6 novembre 2015
6 novembre 2015
Audiences Solennelles ARRÊT N° 12/2015 R.G : 15/04729 Me [A] [Q] C/ Me [O] [X] Me [L] [K] CONSEIL REGIONAL DE DISCIPLINE DE L'ORDRE DES AVOCATS Déboute le
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cd0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ORIKA SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Solenn REMONGIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3159
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Solène MORIN de la SCP ANNE LAURE GUERIN - SOLENE MORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2173c549ea05a7cd2c0c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SOGERES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : ordonnance rendu le 21 avril 2022 (R.G. n°2022-1695) par le Conseil
Source officielleCour d'Appel
Louis ayant Maître SACKOUN comme avocat, il défendait Jacquesc/Louis et les héritiers de Pierre Hector
6253ca58bd3db21cbdd8ac2a
22 octobre 2007
22 octobre 2007
No Minute : Notifiée aux parties le : COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 22 OCTOBRE 2007 Recours contre une décision du Conseil Régional de Discipline
Source officielle2e chambre de la famille
65449d5cc71a6a83181c8e3c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CARCASSONNE N° RG 15/01671 APPELANTS : Madame [S] [P] née le 01 Février 1948 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Céline COLOMBO de la SELARL SOLERE-RIUS
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience Me Marie-laurence MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0164 Mademoiselle Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
6791dcbede5aa0323224d9b2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2025 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de , Madame ESPINAT Solène
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE BS ARRET N° : AFFAIRE N : 00/00067 AFFAIRE COUDERC, épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87839
29 septembre 2005
29 septembre 2005
JARRY Avoués - N° du dossier 02/236 Rep/assistant : Me Marc SAINT-CENE (avocat au barreau de PARIS) [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00d
7 août 2007
7 août 2007
A l'audience, Monsieur X... a d'abord sollicité le renvoi de cette procédure devant la formation solennelle de la cour d'appel sur le fondement de l'article 625 du NCPC.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6892e33bbf535a2d228f95b0
5 août 2025
5 août 2025
[B] [H], né le 30 Mai 2000 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Août 2025 à 13 heures 55
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa8
8 février 2006
8 février 2006
CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU GS/iB responsabilité bancaire - dommages et intérêts grosse délivrée à maître GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.
Source officiellePage 6 sur 91