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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
616337eb06e11dac7d76d0f9
14 janvier 2011
14 janvier 2011
2001dans la maison des époux [E] à [Localité 16] quatre mois après sa réception est d'origine indéterminée et fixe le préjudice total à la somme 152.803 euros, Condamne in solidum la SA MAISONS PIERREet
Source officielle1ère Chambre
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16 mai 2017
16 mai 2017
Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social SCP [M] - [Y] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentées par Maître François PIAULT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7G-MT3U S.A.R.L. MLDS PATRIMOINE S.A.R.L. COFIPc/S.A
63d0d58381a7b805de12b49d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CONCELIA Société PROMOTION PICHET S.A.R.L. GESTLAC S.C.I. JEANNENEY S.A.
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
Portalis DBVJ-V-B7G-M47Y S.C.I. PHILAJENIc/BORDEAUX METROPOLE
66a33c2102a12a235bae6cec
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 22 mai 2024 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame
Source officielleChambre sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le preneur a reconstitué l'ensemble en clôtures fixes, sur piquets de châtaigniers, de bonne facture, paré en fil barbelé et fil lisse électrifié Galagher ».
Source officielleChambre Prud'homale
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29 avril 2025
29 avril 2025
APPELANTE : Société GROUPEMENT FORESTIER MARKAKOL Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Anne sophie
Source officielleChambre Sociale
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28 juillet 2022
28 juillet 2022
barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie
Source officielleChambre Commerciale
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
LYON sous le numéro 389 95 7 8 79 [Adresse 1] [Localité 6] Représentants : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Sophie
Source officielle1re chambre civile
627b555876c5d9057df8000d
10 mai 2022
10 mai 2022
Un procès-verbal de réception a été signé le 20 juin 2013, comportant des réserves relatives au piquage de l'enduit extérieur ainsi que la réalisation d'un nouvel enduit, au remplacement des volets des
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb790b
2 avril 2024
2 avril 2024
DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie
Source officielleChambre 2-4
6319868151eeae4f1309d031
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPELANTE [K] [P] veuve [E] né le 10 Août 1950 à [Localité 14], demeurant [Localité 9] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
60347fbb1923586d836520bd
25 novembre 2016
25 novembre 2016
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS LABEYRIE [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Nathalie HAZERA, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e0f2eb797effb07029e
28 avril 2022
28 avril 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00174_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La vente des vins au pichet a été valorisée comme ayant été réalisée exclusivement en pichets de 50 cl et la vente de bière à la pression exclusivement en verre de 25 cl, lesquelles options se sont avérées
Source officielleChambre civile TGI
66c977893146d66d29a5238a
23 août 2024
23 août 2024
l'audience publique du 03 mai 2024 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame Sophie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d6
3 mai 2022
3 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielle11e chambre
5fca9f3243dfd19523e5af22
9 juillet 2020
9 juillet 2020
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie
Source officielle11e chambre
5fca9f3243dfd19523e5af23
9 juillet 2020
9 juillet 2020
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie
Source officielle11e chambre
5fca9f3243dfd19523e5af24
9 juillet 2020
9 juillet 2020
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie
Source officielle11e chambre
5fca9f3243dfd19523e5af25
9 juillet 2020
9 juillet 2020
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie
Source officiellePage 6 sur 9