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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
65375f5b974d258318454ff3
21 octobre 2023
21 octobre 2023
[U] a été mis en place, selon le procès-verbal de contrôle par la note de service n° 1516/2023 prise par le commandant de police chefdu SPAFT de [Localité 2] en date du 16 octobre 2023 dans le cadre des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01477_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
soutenir qu'ils ne peuvent, en raison de leur coût, avoir accès dans leur pays d'origine, l'Albanie, aux traitements nécessaires à l'état de santé de leur fille, laquelle présente une paraparésie spastique
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864ce
31 octobre 2002
31 octobre 2002
GENIN, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIÉTÉ CARBONELL LEVEILLE ET CIE, SA Route de Goussainville Cd 47 95190 FONTENAY EN PARISIS représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me SPAETH
Source officielle1ère chambre civile A
616361d0c983b818eb76d30c
23 juin 2011
23 juin 2011
LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 23 Juin 2011 APPELANTE : SA BETECH [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Eric SPAETH
Source officielle5ème Chambre
6347ac1729ffd2adfff4f282
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ARGON prise en la personne de son gérant, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Hugues MONCHAMPS substitué par Me Mathieur SPAETER, avocats au barreau de METZ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586663
17 octobre 2024
17 octobre 2024
brutale des relations commerciales établies, - condamné la société Elpe Events à payer à l'association France Galop la somme de 3.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure, - débouté le sparties
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00497_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Si la requérante fait valoir qu'elle aide sa fille, de nationalité française, en s'occupant de son petit-fils, atteint de quadriplégie avec dystonie spastique, elle ne démontre pas que sa présence en France
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616348f9543823d76b03179d
25 octobre 2010
25 octobre 2010
Ces médecins ont conclu ainsi : -séquelles : triplégie spastique associée à des troubles du comportement, troubles cognitifs, troubles de la compréhension et ralentissement psychomoteur majeur - ITT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
642e75b08b510604f5bc1d8c
5 avril 2023
5 avril 2023
médical, à destination d'un médecin-conseil de la compagnie d'assurance, relève notamment qu'au jour de l'expertise, 'le tableau clinique est dominé par une hémiplégie droite massive, homogène, très spastique
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c587857e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
La pratique du bloc-moteur consiste à injecter au contact d'un nerf innervant un muscle spastique (induisant une contraction musculairen réflexe exagérée) un anesthésique local afin de vérifier si le muscle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00680_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils de A C, âgé de onze ans à la date de l'arrêté contesté, est atteint, depuis l'âge de sept ans, d'une paraplégie spastique grave au niveau des membres inférieurs
Source officielleRETENTIONS
661f66042313f20008a52623
16 avril 2024
16 avril 2024
Suivant procès-verbaux de carence à l'obligation de pointage en date du 15 novembre 2023 et 24 janvier 2024 les policiers de la SPAFT ont relevé que [O] [T] ne s'était pas présenté pour émarger sa feuille
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627b5692e3db741f8570b6
22 mars 2013
22 mars 2013
Vu les dernières écritures de sparties auxquelles il convient de se référer pour l'exposé de leurs moyens de fait et de droit ; La SCI LAGES a interjeté appel par acte du 12 avril 2010.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00597_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier et en particulier des certificats médicaux que la fille du requérant, née prématurément en 2016, souffre d'une quadriparésie spastique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite spastique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00753_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La requérante, qui a levé le secret médical, souffre de tétraparésie spastique depuis la naissance.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01743_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
demandeur d’asile puis, sous couvert d’une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l’état de santé de leur fils mineur, A..., qui souffre d’un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00542_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, gardien de la paix affecté au sein du service de police aux frontières territorial (SPAFT) de Lyon, où il exerce des fonctions d'accueil, a été placé en arrêt de travail du 18 janvier au 30 septembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00647_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que le jeune A souffre d'une encéphalopathie épileptique sévère associée à une tétraparésie spastique causée par une anoxie périnatale, ce qui a conduit le préfet de la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02320_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
des séquelles qu'il a conservées à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime en juillet 2018, qui se traduisent par un déficit complet de deux membres inférieurs, une paraplégie spastique
Source officiellePage 6 sur 17