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482 résultats pour « Stéphane DEJUMNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035b7f1a44bb71f83d37793

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère, faisant fonction de Présidente Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

14e Chambre

6160964c41ad74d62c18188c

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Il a fait valoir qu'il avait bien été rémunéré par l'employeur pour toute la journée de ce samedi, même s'il admettait avoir oublié de pointer après le déjeuner.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c13796eb4b748562809

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225beccdc6046d4738053b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

GREFFIER, lors des débats et lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b026

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Le salarié devait se faire assister de son épouse, Stéphanie B..., les deux contrats de travail étant interdépendants.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02957_20250805

Admin. Appel

5 août 2025

5 août 2025

Elle soutient que ses parents perçoivent une rémunération suffisante pour sa prise en charge en France et qu'elle est démunie d'attaches familiales dans son pays d'origine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63d22a9f9b3c8605deec2051

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'affaire a été débattue le 29 novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060628558704f52e6823

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SMC (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT) C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DESCHAUD - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65b20febc4cf860008dff60e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Stéphane MEYER, président M.

Source officielle
CA

17e Chambre

61629bbdeaaf44d62f53e92f

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Rôle N° 11/17833 Sarl SOCIETE MEDITERRANEENNE D'ELECTRICITE C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : Me Christian SCOLARI, avocat au barreau de NICE Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ccec820a3a2a05e846

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67f0ba60ea6533065f551eb2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 331 554 071 Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fda9097fd849ae8ab6a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Madame Marika WOHLSCHIES, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

651e53ada81daa831884f624

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc6621

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

L'affaire a été débattue le 28 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817ad1fb03057d9a51ae

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique BRUNEAU, et Stéphane STANEK

Source officielle
CA

17e Chambre

6162602e8672d229b88162f7

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Rôle N° 12/17116 [F] [T] C/ SARL A2MICILE ANTIBES Grosse délivrée le : à : Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686611cd957d68b57534e23a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Votre équipe décide alors de vous convier à un déjeuner, en toute bienveillance, dans le but de vous faire part des problèmes de communication et des conditions de travail insatisfaisantes.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02508_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66162be499851e0008f1e6bc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Elle précise, 'arrivées à [Localité 19], nous avons été accueillies par [Z] et sa femme pour le déjeuner.

Source officielle

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