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178 résultats pour « Stéphane LEPLAIDEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

643106f428558704f52e6c7e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

CORDIER C [T] [B] C/ CPAM 82 CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 7 avril 2023 à Me Daniel GROS Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e2dc25a97f0381f5303

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

[D] [X] domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me OUSTIN-ASTORG loco Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SCP CASPTAN SUD-OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee63

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

.-69454 LYON CEDEX 06 représenté par Me Stéphane LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES 2.- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64a9002903029105dbedc434

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

THALES ALENIA SPACE FRANCE CONFIRMATION Grosse délivrée le 07 07 2023 à Me Pauline VAISSIERE Me Stéphane LEPLAIDEUR REPUBLIQUE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d083c9498318209eba

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Association VACANCES TOURISME CMB ([4]) INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée Le 27/10/2023 à Me Géraldine BOIGAS et à Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66878cb305d6f7f678d48fc4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE : S.A. [5] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Axelle MOURGUES substituant Me Stéphane LEPLAIDEUR

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76ce9b65e642c5878584

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

audit siège, sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60373e2f735be21caf5079f2

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Localité 3] représenté par Me Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me COURTOIS Nathalie, avocat au barreau de LYON SARL SOFIC [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272df

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CLINIQUE RECH, SAS inscrite au RCS de [Localité 3] au n° SIRET 457 801 371 00016, prise en la personne de son représentant légal domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88ba5

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX [***] APPELANTE SOCIÉTÉ CLINIQUE DE L'UNION Bd de Ratalens 31240 L'UNION représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67ee1b221dad834a969e48fc

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

--------- [J] [Z] C/ ASSOCIATION LOTOISE D'INITIATIVES SOCIALES ET EDUCATIVES (ALISE) ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Philippe ISOUX Me Stéphane

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

653ca6d583c9498318209ee6

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

GOODRICH AEROSPACE EUROPE confirmation partielle Grosse délivrée le 27 10 23 à Me Pauline LE BOURGEOIS Me Stéphane LEPLAIDEUR

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd9a9ba0b9aa59de02e40a3

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

Pierre ALFORT, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Morgane CAYERE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS STEF TRANSPORT [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d7c0e704a005d1ed6e18

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CLINIQUE DES [3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d7c0e704a005d1ed6e1a

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CLINIQUE [2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d7c0e704a005d1ed6e1c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CLINIQUE [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d7c1e704a005d1ed6e20

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

CLINIQUE [3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6879d5e92db7cac9e5eb48a6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

FOUQUES-HIBERT JONCTION + INFIRMATION Grosses délivrées le à - Me LEPLAIDEUR Stéphane - Me BELLINZONA Frédérique REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6879d5eb2db7cac9e5eb48c4

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

FOUQUES-HIBERT JONCTION + INFIRMATION Grosses délivrées le à - Me LEPLAIDEUR Stéphane - Me BELLINZONA Frédérique REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e9aafbcdc6046d4737ac7b

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.U. [1] Agissant poursuites et diligences de ses représentatnts légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane

Source officielle

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