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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Présidence taxes
69d9e36acdc6046d47d9bcf7
7 avril 2026
7 avril 2026
[R] [Q] demeurant [Adresse 1] non comparant demandeur au recours à : Maître [N] [D] SELARL [L] [P] [D] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Gérard TEISSIER, avocat inscrit au barreau
Source officielleRéférés
64faba200f624005e653f70a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Greffière lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER.
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Madame [K] [O] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER, en présence de Madame Aurélie VARGAS, greffier stagiaire,en préaffectation ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caea
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Deux enfants sont issus de leur union : Aïga née le 30 mai 1980 et Matthias né le 19 mai 1984.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
19 septembre 2011
/Y..., parents de Gabriel né le 13 octobre 1998 et de Mathias né le 13 octobre 2001 a été prononcé le 5 juin 2008 et une résidence alternée à la semaine mise en place pour les enfants ; Par acte du
Source officielle2ème Chambre
650bde8bbeee0f8318b9723d
21 août 2023
21 août 2023
DIAC Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0001DYZ ----------------------------------------------------------------
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04037_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Mathis, avocate de M.
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d7c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, Président de chambre assisté de MME SOUBRANE, Greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e071
30 mai 2011
30 mai 2011
Mathias X...
Source officielle2ème Chambre
634a4f99acdcd6adff75aab1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[N] [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me MARION - Me TESSIER
Source officielle8ème chambre
64a66056bbd03a05db96526d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La SCI Mathis Mael a reconnu l'erreur d'avoir appliqué l'ancien texte. Ce point ne fait pas débat.
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd7d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, M.Pascal MATHIS, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd64cdc6046d47bec2d0
5 mai 2026
5 mai 2026
à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [C] [A] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER
Source officielle1ère Chambre
615e0e60c25a97f0381f55b9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
INTIMÉS : Madame [G] [BY] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Jacques BAZILLE de la SELARL BAZILLE/TESSIER
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03625_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Mathis et Mathieu C, et Mme B F, ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, sur le fondement des dispositions des articles R. 532-1 et R. 541-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
15 mai 2013
F..., Monsieur Mathias G... H... et Monsieur Basil I... J...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c60
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Y...et Mme X...est né Mathis le 29 décembre 2003. Les parents se sont séparés.
Source officielle1ère Chambre
6528df15aaebb88318fda434
10 octobre 2023
10 octobre 2023
TESSIER-FLOHIC, Président de chambre, Constatons le désistement d'appel de la S.A.S.
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d7a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, président de chambre, assisté de MME SOUBRANE, greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officiellePage 6 sur 188